Recueil des actes administratifs | Parc national de la Vanoise

Alevinage

Arrêté

Bivouac

Circulation motorisée

DÉCISION NOMINATIVE N° 20018362/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 21/10/2024

20018362 - attestation.pdf (format PDF / 169.62kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20029414/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 21/10/2024

20029414 - attestation.pdf (format PDF / 169.65kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20113047/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 21/10/2024

20113047 - attestation.pdf (format PDF / 169.81kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20116721/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 21/10/2024

20116721 - attestation.pdf (format PDF / 169.45kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20117976/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 21/10/2024

20117976 - attestation.pdf (format PDF / 170.58kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20222205/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 21/10/2024

20222205 - attestation.pdf (format PDF / 169.82kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20438125/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 21/10/2024

20438125 - attestation.pdf (format PDF / 169.64kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19753228/PRA portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 17/09/2024

9753228 - attestation.pdf (format PDF / 123.05kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19754470/PRA portant autorisation spéciale de circulation motorisée

Publié le 17/09/2024

19754470 - attestation.pdf (format PDF / 123.01kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19815876/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 17/09/2024

19815876 - attestation.pdf (format PDF / 169.79kB)

Décision Directeur

Délégation de signatures

Délibération CA

Délibération du CA n° 2024-06 - Budget rectificatif 2024 n°1

Publié le 27/03/2024

Délibération du CA n° 2024-06 - Budget rectificatif 1_2024.pdf (format PDF / 4.89MB)

Délibération du CA n° 2024-09 - contrat d'objectifs et de performance 2024-2028

Publié le 27/03/2024

Délibération du CA n° 2024-09 - Approbation du Contrat d'objectifs et de Performance 2024-2028.pdf (format PDF / 603.15kB)

Délibération du CA n° 2024-10 - Rapport d'activité 2023 du conseil scientifique et nouveau règlement intérieur du conseil scientifique

Publié le 27/03/2024

Délibération du CA n° 2024-10 - Bilan du CS 2023 et nouveau RI du CS.pdf (format PDF / 612.84kB)

Délibération du CA n° 2024-13 - Charte pour la création d'un comité transfrontalier France-Italie pour la Biodiversité

Publié le 27/03/2024

Délibération du CA n° 2024-13 - Comité transfrontalier France-Italie pour la biodiversité.pdf (format PDF / 616.47kB)

Délibération du CA n°2024-07 - Régime indemnitaire des agents non titulaires de l'établissement et validation de l'organigramme des besoins permanents

Publié le 27/03/2024

Délibération du CA n° 2024-07 - Régime indemnitaire agents non titulaires de l'établissement_validation organigramme besoins permanents.pdf (format PDF / 2.50MB)

Délibération n° 2024-08 - Bilan 2023 du contrat d'objectifs et de performance 2019-2023 valant bilan global de l'activité de l'établissement

Publié le 27/03/2024

Délibération du CA n° 2024-08 - Approbation du bilan COP 2019-2023.pdf (format PDF / 160.94kB)

Délibération n° 2024-11 - Dispositif simplifié pour le versement de crédits d'intervention d'un montant inférieur ou égal à 3000 euros

Publié le 27/03/2024

Délibération du CA n° 2024-11 - dispositif simplifié pour le versement de crédits d’intervention d’un montant inférieur ou égal à 3 000 €.pdf (format PDF / 165.04kB)

Délibération n° 2024-12 - Adhésion des communes à la charte

Publié le 27/03/2024

Délibération du CA n° 2024-12 - Adhésion à la Charte.pdf (format PDF / 627.07kB)

Délibération du Bureau n° 2024-02 - Attribution d’une subvention au titre du soutien à la recherche scientifique

Publié le 04/03/2024

Délibération du bureau n° 2024-02 signée- Soutien à la recherche - USMB LECA - carto habitats LIDAR IA.pdf (format PDF / 168.51kB)

Délibération du Bureau n° 2024-03 signée - Soutien à la recherche

Publié le 04/03/2024

Délibération du bureau n° 2024-03 signée - Soutien à la recherche - VetAgroSup - thèse agro véto socio Morgane Virapin.pdf (format PDF / 165.03kB)

Déplacement d'un détachement de militaires

Manifestations sportives

Permis scientifiques

Prises de vue

Survol du cœur du Parc

DÉCISION NOMINATIVE N° 19390136/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 04/09/2024

19390136 - attestation.pdf (format PDF / 170.28kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19416834/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 04/09/2024

19416834 - attestation.pdf (format PDF / 169.88kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19473259/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 04/09/2024

19473259 - attestation.pdf (format PDF / 170.17kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19507744/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 04/09/2024

19507744 - attestation.pdf (format PDF / 169.91kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19544595/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 04/09/2024

19544595 - attestation.pdf (format PDF / 170.09kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19614462/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 04/09/2024

19614462 - attestation.pdf (format PDF / 169.47kB)

Avenant n° 1 à la décision nominative n° 2023-51 portant autorisation de survol à l'aide d'un drone du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 03/09/2024

Avenant n°1 à la décision nnominative n° 2023-51.pdf (format PDF / 1.32MB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19229384/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 02/09/2024

19229384 - attestation.pdf (format PDF / 169.13kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19241026/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 02/09/2024

19241026 - attestation.pdf (format PDF / 169.16kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19241428/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 02/09/2024

19241428 - attestation.pdf (format PDF / 168.93kB)

Recueil des actes administratifs 2024

DÉCISION NOMINATIVE N° 20018362/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20029414/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20113047/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20116721/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20117976/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20222205/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20438125/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19753228/PRA portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19754470/PRA portant autorisation spéciale de circulation motorisée

DÉCISION NOMINATIVE N° 19815876/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Délibération du CA n° 2024-06 - Budget rectificatif 2024 n°1

Délibération du CA n° 2024-09 - contrat d'objectifs et de performance 2024-2028

Délibération du CA n° 2024-10 - Rapport d'activité 2023 du conseil scientifique et nouveau règlement intérieur du conseil scientifique

Délibération du CA n° 2024-13 - Charte pour la création d'un comité transfrontalier France-Italie pour la Biodiversité

Délibération du CA n°2024-07 - Régime indemnitaire des agents non titulaires de l'établissement et validation de l'organigramme des besoins permanents

Délibération n° 2024-08 - Bilan 2023 du contrat d'objectifs et de performance 2019-2023 valant bilan global de l'activité de l'établissement

Délibération n° 2024-11 - Dispositif simplifié pour le versement de crédits d'intervention d'un montant inférieur ou égal à 3000 euros

Délibération n° 2024-12 - Adhésion des communes à la charte

Délibération du Bureau n° 2024-02 - Attribution d’une subvention au titre du soutien à la recherche scientifique

Délibération du Bureau n° 2024-03 signée - Soutien à la recherche

DÉCISION NOMINATIVE N° 19390136/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 19416834/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 19473259/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 19507744/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 19544595/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 19614462/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Avenant n° 1 à la décision nominative n° 2023-51 portant autorisation de survol à l'aide d'un drone du cœur du Parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 19229384/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 19241026/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 19241428/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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