Recueil des actes administratifs | Parc national de la Vanoise

Alevinage

Arrêté

Bivouac

Circulation motorisée

DÉCISION NOMINATIVE N° 19726020/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 22/10/2024

19726020- attestation.pdf (format PDF / 170.49kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19726092/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 22/10/2024

19726092- attestation.pdf (format PDF / 170.56kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19726203/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 22/10/2024

19726203- attestation.pdf (format PDF / 170.28kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19817711/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 22/10/2024

19817711- attestation.pdf (format PDF / 170.52kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20010037/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 22/10/2024

20010037- attestation.pdf (format PDF / 170.15kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20093021/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 22/10/2024

20093021- attestation.pdf (format PDF / 170.43kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19962700/PRA portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 21/10/2024

19962700 - attestation.pdf (format PDF / 123.26kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19981702/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 21/10/2024

19981702 - attestation.pdf (format PDF / 169.84kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19991871/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 21/10/2024

19991871 - attestation.pdf (format PDF / 169.98kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20010639/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en coeur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 21/10/2024

20010639 - attestation.pdf (format PDF / 170.20kB)

Décision Directeur

Délégation de signatures

Délibération CA

Délibération du CA n° 2024-18 - Approbation du Compte-rendu du 12 mars 2024

Publié le 01/07/2024

Délibération n° 2024-18 signée - Approbation du compte-rendu du 12 mars 2024.pdf (format PDF / 523.57kB)

Délibération du CA n° 2024-19 - Résidences administratives au sein du Parc national de la Vanoise

Publié le 01/07/2024

Délibération n° 2024-19 signée- Résidences administratives PNV.pdf (format PDF / 1.15MB)

Délibération du CA n° 2024-20 - Note de gestion PNV 2024-2028 relative aux modalités de mise en œuvre du régime indemnitaire des agents de l'établissement - Part fixe

Publié le 01/07/2024

Délibération du CA n° 2024-20 signée - note directice de gestion PNV 2024-2028 régime indemnitaire part fixe.pdf (format PDF / 159.26kB)

Délibération du CA n° 2024-23 - Approbation de la liste des récipiendaires 2024

Publié le 01/07/2024

Délibération du CA n° 2024-23 - Approbation de la liste des récipiendaires de la médaille d'honneur pour l'année 2024.pdf (format PDF / 1.48MB)

Délibération du bureau n° 2024-14 - Approbation du compte-rendu du bureau du 20 février 2024

Publié le 11/06/2024

Délibération du bureau n° 2024-14 - Approbation du compte rendu du 20 février 2024.pdf (format PDF / 147.90kB)

Délibération du bureau n° 2024-15 - Avenant n° 1 à la délibération du bureau n) 2022-20

Publié le 11/06/2024

Délibération du bureau n° 2024-15 - Avenant n1-Delib2022-20 - Subv CESBIO CNRS Cartographie habitats naturels.pdf (format PDF / 188.21kB)

Délibération du bureau n° 2024-16 - Contrat d'objectifs et de performance 2024-2028

Publié le 11/06/2024

Délibération du bureau n° 2024-16 - Approbation du COP 2024-2028.pdf (format PDF / 172.12kB)

Délibération du bureau n° 2024-17 - attribution d'une subvention

Publié le 11/06/2024

Délibération du bureau n° 2024-17 - attribution de la subvention Navette entre-deux-Eaux.pdf (format PDF / 245.76kB)

Délibération du CA n° 2024-04 - Approbation du compte rendu du CA du 14 novembre 2023

Publié le 27/03/2024

Délibération du CA n° 2024-04 - Approbation du compte-rendu du CA du 14 novembre 2023.pdf (format PDF / 542.00kB)

Délibération du CA n° 2024-05 - Compte financier 2023

Publié le 27/03/2024

Délibération du CA n° 2024-05 - Approbation du compte financier 2023.pdf (format PDF / 4.66MB)

Déplacement d'un détachement de militaires

Manifestations sportives

Permis scientifiques

DECISION NOMINATIVE N° 2024-07 portant autorisation de prélèvements d'échantillons d'eau, de sédiments et de végétation aquatique dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 14/03/2024

Décision nominative n° 2024-07.pdf (format PDF / 1.80MB)

DECISION NOMINATIVE N° 2024-14410135 portant autorisation de prélèvements d'échantillons d'eau et de sédiment, et de pose d'installation dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 14/03/2024

Décision nominative n° 2024-14410135.pdf (format PDF / 2.20MB)

Prises de vue

Survol du cœur du Parc

DÉCISION NOMINATIVE N° 19935384/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 28/10/2024

19935384 - attestation.pdf (format PDF / 169.03kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19936370/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 28/10/2024

19936370 - attestation.pdf (format PDF / 169.10kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19943436/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 28/10/2024

19943436 - attestation.pdf (format PDF / 168.84kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19958624/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 28/10/2024

19958624 - attestation.pdf (format PDF / 169.22kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19980937/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 28/10/2024

19980937- attestation.pdf (format PDF / 169.41kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19984094/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 28/10/2024

19984094 - attestation.pdf (format PDF / 169.40kB)

Décision nominative n° 2024-053/PRA portant autorisation spéciale de survol non motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 28/10/2024

Décision nominative n° 2024-053 PRA.pdf (format PDF / 3.84MB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19759535/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 21/10/2024

19759535 - attestation.pdf (format PDF / 169.71kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 13729950/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 04/09/2024

13729950 - attestation.pdf (format PDF / 170.16kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19258524/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 04/09/2024

19258524 - attestation.pdf (format PDF / 170.95kB)

Recueil des actes administratifs 2024

DÉCISION NOMINATIVE N° 19726020/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19726092/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19726203/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19817711/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20010037/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20093021/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19962700/PRA portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19981702/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19991871/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20010639/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en coeur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Délibération du CA n° 2024-18 - Approbation du Compte-rendu du 12 mars 2024

Délibération du CA n° 2024-19 - Résidences administratives au sein du Parc national de la Vanoise

Délibération du CA n° 2024-20 - Note de gestion PNV 2024-2028 relative aux modalités de mise en œuvre du régime indemnitaire des agents de l'établissement - Part fixe

Délibération du CA n° 2024-23 - Approbation de la liste des récipiendaires 2024

Délibération du bureau n° 2024-14 - Approbation du compte-rendu du bureau du 20 février 2024

Délibération du bureau n° 2024-15 - Avenant n° 1 à la délibération du bureau n) 2022-20

Délibération du bureau n° 2024-16 - Contrat d'objectifs et de performance 2024-2028

Délibération du bureau n° 2024-17 - attribution d'une subvention

Délibération du CA n° 2024-04 - Approbation du compte rendu du CA du 14 novembre 2023

Délibération du CA n° 2024-05 - Compte financier 2023

DECISION NOMINATIVE N° 2024-07 portant autorisation de prélèvements d'échantillons d'eau, de sédiments et de végétation aquatique dans le cœur du Parc national de la Vanoise

DECISION NOMINATIVE N° 2024-14410135 portant autorisation de prélèvements d'échantillons d'eau et de sédiment, et de pose d'installation dans le cœur du Parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 19935384/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 19936370/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 19943436/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 19958624/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 19980937/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 19984094/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2024-053/PRA portant autorisation spéciale de survol non motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 19759535/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 13729950/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 19258524/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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