Partager

Recueil des actes administratifs 2025

DÉCISION NOMINATIVE N° 22375467/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
22375467 - attestation.pdf (format PDF / 170.41kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 22968568/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
22968568 - attestation.pdf (format PDF / 169.50kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 23349179/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
23349179 - attestation.pdf (format PDF / 169.44kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 23462946/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
23462946 - attestation.pdf (format PDF / 169.29kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 23903909/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
23903909 - attestation.pdf (format PDF / 170.37kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 23913601/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
23913601 - attestation.pdf (format PDF / 169.87kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24048812/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
24048812 - attestation.pdf (format PDF / 170.02kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24068872/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
24068872 - attestation.pdf (format PDF / 169.63kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24083423/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
24083423 - attestation.pdf (format PDF / 169.62kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24086788/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
24086788 - attestation.pdf (format PDF / 169.63kB)

Décision nominative n° 2025-62 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Decisions 2025-62.pdf (format PDF / 2.11MB)

Décision nominative n° 2025-50 portant autorisation pour l'implantation de deux tentes pour l'hébergement de deux salariés au refuge du Fond des Fours

Publié le
Decision 2025-50.pdf (format PDF / 1.54MB)

Décision nominative n° 2025-51 portant autorisation pour l'implantation de trois tentes pour l'hébergement de trois salariés au refuge de la Valette

Publié le
Decision 2025-51.pdf (format PDF / 1.49MB)

Décision nominative n° 2025-26 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Decisions 2025-26.pdf (format PDF / 2.06MB)

Décision nominative n° 2025-27 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Decisions 2025-27.pdf (format PDF / 2.14MB)

Décision nominative n° 2025-28 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Decisions 2025-28.pdf (format PDF / 2.17MB)

Décision nominative n° 2025-29 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Decisions 2025-29.pdf (format PDF / 2.11MB)

Décision nominative n° 2025-30 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Decisions 2025-30.pdf (format PDF / 2.24MB)

Décision nominative n° 2025-31 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Decisions 2025-31.pdf (format PDF / 2.15MB)

Décision nominative n° 2025-32 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Decisions 2025-32.pdf (format PDF / 2.17MB)

Décision nominative n° 2025-009 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n°2025-002 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n°2025-003 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n°2025-004 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n°2025-005 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n°2025-006 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2025-058 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de myxomycètes dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2025-21899138 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de plantes et de sol dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2025-23840623 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de plantes dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 21079372 portant autorisation de prélèvements d'invertébrés aquatiques dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2025-23311892 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de bryophytes dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n°22316546 portant autorisation de prises de vues et de son professionnelles pour "débuter le ski de rando"

Publié le
22316546 - attestation.pdf (format PDF / 183.14kB)

Décision nominative n° 21933571 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pours séquences tournées pour l'émission "Echappées belles" consacrée aux 3 vallées

Publié le
21933571 - attestation.pdf (format PDF / 181.98kB)

Décision nominative n°22102603 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour mise en image de la réhabilitation du refuge de Turia

Publié le
22102603 - attestation.pdf (format PDF / 181.53kB)

Décision nominative n°22180454 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour prise de son dans le cadre d'un projet lauréat d'Envie de Vanoise 2024

Publié le
22180454 - attestation.pdf (format PDF / 183.46kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 22867619/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
22867619 - attestation.pdf (format PDF / 171.19kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24237897/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
24237897 - attestation.pdf (format PDF / 169.60kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24097588/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
24097588 - attestation.pdf (format PDF / 169.55kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 22529217/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
22529217 - attestation.pdf (format PDF / 171.02kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 22712191/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
22712191 - attestation.pdf (format PDF / 170.94kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 22923365/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
22923365 - attestation.pdf (format PDF / 171.01kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 22923433/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
22923433 - attestation.pdf (format PDF / 171.03kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 23142581/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
23142581 - attestation.pdf (format PDF / 171.10kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 23330685/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
23330685 - attestation.pdf (format PDF / 171.09kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 23497243/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
23497243 - attestation.pdf (format PDF / 169.18kB)

Décision nominative n° 2025-060 portant autorisation de travaux d'aménagement des cols de la Lose et de la Galise

Publié le