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Recueil des actes administratifs 2025

Décision nominative n° 2025-24566179 portant autorisation d'alevinage dans le lac de la Partie (Villarodin-Bourget) et dans le ruisseau du Saint Benoit (Aussois)

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Décision nominative 2025-24566179.pdf (format PDF / 1.29MB)

Arrêté n°2025-74 du 21/07/2025 portant mise en demeure de Mme Pricaz de procéder à des travaux de remise en état de l'accès de chantier de restauration du chalet de la Vigne sur la commune de Val Cenis

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Arrêté n° 2025-74.pdf (format PDF / 447.00kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24788002/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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24788002 - attestation.pdf (format PDF / 170.37kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24788109/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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24788109 - attestation.pdf (format PDF / 170.03kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24788170/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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24788170 - attestation.pdf (format PDF / 170.04kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24832565/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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24832565 - attestation.pdf (format PDF / 170.07kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24926896/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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24926896 - attestation.pdf (format PDF / 170.02kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24927065/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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24927065 - attestation.pdf (format PDF / 169.89kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24962846/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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24962846 - attestation.pdf (format PDF / 170.79kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 25066315/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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25066315 - attestation.pdf (format PDF / 171.93kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 25219936/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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25219936 - attestation.pdf (format PDF / 170.76kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 25309593/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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25309593 - attestation.pdf (format PDF / 171.54kB)

Décision nominative n° 2025-72 portant autorisation pour l'implantation d'une tente pour hébergement d'un salarié au refuge du Col du Palais

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Decisions nominative n° 2025-72.pdf (format PDF / 1.38MB)

Décision nominative n° 2025-62 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Decisions 2025-62.pdf (format PDF / 2.11MB)

Décision nominative n° 2025-50 portant autorisation pour l'implantation de deux tentes pour l'hébergement de deux salariés au refuge du Fond des Fours

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Decision 2025-50.pdf (format PDF / 1.54MB)

Décision nominative n° 2025-51 portant autorisation pour l'implantation de trois tentes pour l'hébergement de trois salariés au refuge de la Valette

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Decision 2025-51.pdf (format PDF / 1.49MB)

Décision nominative n° 2025-26 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Decisions 2025-26.pdf (format PDF / 2.06MB)

Décision nominative n° 2025-27 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Decisions 2025-27.pdf (format PDF / 2.14MB)

Décision nominative n° 2025-28 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Decisions 2025-28.pdf (format PDF / 2.17MB)

Décision nominative n° 2025-29 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Decisions 2025-29.pdf (format PDF / 2.11MB)

Décision nominative n° 2025-30 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Decisions 2025-30.pdf (format PDF / 2.24MB)

Décision nominative n° 2025-31 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Decisions 2025-31.pdf (format PDF / 2.15MB)

Motion n°2025-20 - relative aux projets de modification du statut des parcs nationaux français en général et celui du Parc national de la Vanoise en particulier

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Motion n° 2025-20.pdf (format PDF / 254.05kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 25074151 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

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25074151 - attestation.pdf (format PDF / 167.23kB)

Décision nominative n°2025-070 portant autorisation de manifestation sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative 2025-070.pdf (format PDF / 343.62kB)

Décision nominative n°2025-069 portant autorisation de manifestation publique sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 069.pdf (format PDF / 283.85kB)

Décision nominative n° 2025-066 portant autorisation de manifestations publiques sportives dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2025-66.pdf (format PDF / 331.78kB)

Décision nominative n° 2025-067 portant autorisation de manifestations publiques sportives dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2025-67.pdf (format PDF / 271.35kB)

Décision nominative n° 2025-009 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2025-009.pdf (format PDF / 640.07kB)

Décision nominative n°2025-002 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2025-002.pdf (format PDF / 526.53kB)

Décision nominative n°2025-003 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n°2025-003.pdf (format PDF / 1.01MB)

Décision nominative n°2025-004 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n°2025-004.pdf (format PDF / 427.18kB)

Décision nominative n°2025-005 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n°2025-005.pdf (format PDF / 397.45kB)

Décision nominative n°2025-006 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n°2025-006.pdf (format PDF / 420.08kB)

Décision nominative n° 2025-71 portant autorisation de capture, de détention et de transport d'invertébrés rhopalocères dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative 2025-71.pdf (format PDF / 2.31MB)

Décision nominative n° 2025-24456573 portant autorisation de prélèvements de roche dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2025-24456573.pdf (format PDF / 2.01MB)

Décision nominative n° 2025-24185929 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de neige et d'algues dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative 2025-24185929.pdf (format PDF / 2.29MB)

Décision nominative n° 2025-24635438 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de pin cembro dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2025-24635438.pdf (format PDF / 2.21MB)

Décision nominative n° 2025-64 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de pin cembro et d'implantation d'une tente igloo dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2025-64.pdf (format PDF / 2.26MB)

Décision nominative 2025-24607208 portant autorisation de prélèvements d'invertébrés aquatiques et de substrat dans le cœur du Par national de la Vanoise

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2025-24607208 Autorisation SAGE.pdf (format PDF / 2.40MB)

Décision nominative n°22316546 portant autorisation de prises de vues et de son professionnelles pour "débuter le ski de rando"

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22316546 - attestation.pdf (format PDF / 183.14kB)

Décision nominative n° 21933571 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pours séquences tournées pour l'émission "Echappées belles" consacrée aux 3 vallées

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21933571 - attestation.pdf (format PDF / 181.98kB)

Décision nominative n°22102603 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour mise en image de la réhabilitation du refuge de Turia

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22102603 - attestation.pdf (format PDF / 181.53kB)

Décision nominative n°22180454 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour prise de son dans le cadre d'un projet lauréat d'Envie de Vanoise 2024

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22180454 - attestation.pdf (format PDF / 183.46kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24669241/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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24669241 - attestation.pdf (format PDF / 169.11kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24959665/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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24959665 - attestation.pdf (format PDF / 169.10kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 25433046/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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25433046 - attestation.pdf (format PDF / 169.11kB)

Décision nominative n°2025-073/PRA portant autorisation spéciale de survol non motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision n° 2025-073.pdf (format PDF / 171.33kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 23445917/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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23445917 - attestation.pdf (format PDF / 169.85kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24120841/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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24120841 - attestation.pdf (format PDF / 169.64kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24236912/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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24236912 - attestation.pdf (format PDF / 169.88kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24286863/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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24286863 - attestation.pdf (format PDF / 169.92kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24289973/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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24289973 - attestation.pdf (format PDF / 169.79kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24356316/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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24356316 - attestation.pdf (format PDF / 169.21kB)

Décision nominative n° 2025-065 portant autorisation de travaux de reprise des pistes d'alpage du Plan du Sel

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Décision nominative n°2025-65.pdf (format PDF / 308.95kB)

Décision nominative n° 2025-063 portant autorisation de travaux de creusement d'un chenal de vidange d'un lac sur le glacier du Grand Marchet dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2025-063.pdf (format PDF / 410.79kB)

Décision nominative n° 2025-061 portant autorisation de travaux de création d'une place de traite en béton désactivée

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Décision nominative 061.pdf (format PDF / 285.11kB)

Décision nominative n° 2025-062 portant autorisation de travaux d'installation d'une cage piège à bouquetin

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Décision nominative 062.pdf (format PDF / 307.21kB)

Décision nominative n° 2025-060 portant autorisation de travaux d'aménagement des cols de la Lose et de la Galise

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Décision nominative 2025-060.pdf (format PDF / 3.76MB)

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Parc national de la Vanoise
135 rue du Dr Julliand
73000 CHAMBERY

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