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Recueil des actes administratifs 2017

Décision nominative n°2017-694 portant autorisation pour l'alevinage du ruisseau de la Rocheure, secteur de Haute-Maurienne

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decision_nominative_ndeg2017-694.pdf (format PDF / 267.14kB)

Décision nominative n° 2017-186 portant autorisation pour l'alevinage du Lac Merlet inférieur, secteur de Pralognan

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Décision nominative n° 2017-34 portant autorisation pour l'alevinage du ruisseau du fond d'Aussois et du lac de la Partie, Secteur de Modane

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Décision nominative n° 2017-702MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2017-571 portant autorisation de mise en œuvre de mesures d'effarouchement de grands prédateurs

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Décision nominative n°2017-525 portant autorisation de transport collectif public de passagers par calèche hippomobile à assistance électrique dans le cœur du parc national de la Vanoise

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Décision n° 2017-477 portant autorisation d'installer de façon temporaire une tente sur l'alpage de "les léchans - Sources de l'Arc" (commune de Bonneval)

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Arrêté n°2017-696 du conseil d'administration concernant la liste des cours d'eau et lacs du cœur du Parc où la pêche peut être autorisée

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Arrêté n°2017-697 du conseil d'administration concernant l'exercice de la pêche dans le cœur du Parc pour 2018

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Délibération n° 2017-16 : Election des deux représentants et suppléants de collectivités territoriales et de leurs groupements au Bureau du Conseil d'Administration

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delib_2017-16_-_election_bureau.pdf (format PDF / 198.72kB)

Délibération n° 2017-20 Convention constitutive de groupement de commande : groupement environnement plate-forme logistique et logiciel de commandes

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Décision nominative n° 2017-569 portant autorisation de manifestation publique sportive dans le cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2017-512 portant autorisation de manifestations publiques sportives dans le cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2017-485 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2017-444 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2017-363 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n°2017-392 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2017-19 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du parc national de La Vanoise

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Décision nominative n° 2017-640 portant modification à l'autorisation n° 2017-572 de prélèvements d'invertébrés aquatiques dans le cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2017-572 portant autorisation de prélèvements d'invertébrés aquatiques dans le cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2017-390 portant autorisation de capture, prélèvement et transport de coléoptères et d'échantillons de sol

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Décision nominative n° 2017-488 portant autorisation de prélèvements d'arthropodes dans le cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2017-480 portant autorisation pour l'introduction de chiens d'arrêt dans le cœur du parc national de la Vanoise à des fins scientifiques sur les sites du Plan du Lac et du Vallon de la Leisse, commune de Termignon

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Décision nominative n° 2017-394 portant autorisation pour l'introduction de chiens d'arrêt dans le cœur du parc national de la Vanoise à des fins scientifiques sur Lanslebourg et Termignon

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Décision nominative n° 2017-361 portant autorisation de prélèvements de tous spécimens de faune, de flore, de champignons, de roches et de minéraux dans le cœur du parc de la Vanoise

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Décision nominative n° 2017-363 portant autorisation de prélèvements et transport d'œufs et de têtards de grenouille rousse dans le cœur du parc de la Vanoise

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Décision nominative n° 2017-224 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de plantes vasculaires dans le cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2017-225 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2017-703 portant autorisation de tournage professionnel dans le cœur du Parc national de la Vanoise d'un reportage sur la fin de saison estivale en alpage pour "Le journal des Alpes" France 3 Alpes

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Décision nominative n° 2017-690 portant autorisation de prises de vue photographiques professionnelles dans le cœur du parc national de la Vanoise pour le projet BERG consacré aux Alpes françaises

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Décision nominative n° 2017-664 portant autorisation de prises de vue photographiques professionnelles dans le cœur du parc national de la Vanoise pour un reportage à paraitre dans un "hors série randonnée" d'Alpes magazine

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Décision nominative n° 2017-665 portant autorisation de tournage professionnel dans le cœur du parc national de la Vanoise d'un reportage sur la fin de saison estivale en alpage pour "le journal des Alpes" France 3 Alpes

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Décision nominative n° 2017-599 portant autorisation de tournage professionnel dans le cœur du parc national de la Vanoise d'un reportage photo et vidéo sur le refuge de la Leisse, la randonnée, le pastoralisme pour France Montagnes

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Décision nominative n° 2017-576 portant autorisation de tournage professionnel dans le cœur du parc national de la Vanoise de séquences du film documentaire consacré à Pralognan-la-Vanoise pour l'émission "Sur les Alpes perchées" de la chaîne Voyage

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Décision nominative n° 2017-568 portant autorisation de tournage professionnel dans le cœur du parc national de la Vanoise d'un reportage sur le refuge de la Leisse et sa gardienne pour le journal de TF1

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Décision nominative n° 2017-514 portant autorisation de tournage professionnel dans le cœur du parc national de la Vanoise, de séquences vidéo sur les activités scientifiques des agents du parc

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Décision nominative n°2017-513 portant autorisation de tournage professionnel dans le cœur du parc national de la Vanoise, de séquences d'un film documentaire sur le handicap mental et la découverte de la montagne

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Décision nominative n° 2017-490 portant autorisation de tournage professionnel dans le cœur du parc national de la Vanoise, de séquences vidéo pour la campagne de communication 2018 sur l'été en Savoie

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Décision nominative n° HTM2017-699 portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° HTM2017-698 portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° HTM2017-691 portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° HTM2017-685 portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° HTM2017-669 portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° HTM2017-670 portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° HTM2017-650 portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2017-638 portant modification à l'autorisation n° 2017-536 de survol à l'aide d'un drone du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2017-636 MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° HTM2017-637 portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision N°4-2017 fixant les tarifs de prestations du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2017-598 portant autorisation de modification du dispositif d'assainissement du refuge porte de Plan du Lac

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Décision nominative n° 2017-446 portant autorisation de travaux de maintenance de la prise d'eau d'Entre-deux-Eaux commune de Termignon dans le cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2017-369 portant autorisation de mise en place d'un drain dans le cœur du parc national de la Vanoise

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Décision n° 2017/368 portant autorisation de travaux

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Décision nominative n° 2017-362 portant autorisation de confortement et de mise en sécurité de la prise d'eau communale de Bonneval dans le cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2017-364 portant autorisation de rénovation du dispositif d'assainissement du refuge du fond d'Aussois dans le cœur du parc national de la Vanoise

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Décision n° 2017/120 portant autorisation de travaux

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Décision n° 2017/121 portant autorisation de travaux

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Décision n° 2017/122 portant autorisation de travaux

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135 rue du Dr Julliand
73000 CHAMBERY

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