Rechercher

-A +A
Partager

Recueil des actes administratifs 2024

Décision nominative n° 18586249 portant autorisation d'alevinage dans le lac de la Partie (Villarodin-Bourget) et dans le ruisseau du Saint Benoit

Publié le
Décision nominave n° 18586249.pdf (format PDF / 1.41MB)

ARRETE N°2024-48 REGLEMENTANT LA DÉTENTION ET LE TRANSPORT DE GIBIER, LE PORT D’ARMES ET DE MUNITIONS SUR LES ROUTES, PISTES ET CHEMINS DU COEUR DU PARC NATIONAL DE LA VANOISE

Publié le
20240903-Arreté-MARcoeur26-et27.pdf (format PDF / 4.88MB)

Décision nominative n° 2024-1 portant autorisation pour l'implantation de deux tentes pour l'hébergement de deux salariés au refuge du Fond des Fours

Publié le
Décision nominative n° 2024-1 .pdf (format PDF / 1.64MB)

Décision nominative n° 2024-2 portant autorisation pour l'implantation d'une tente pour l'hébergement d'un salarié au refuge de Tueda

Publié le
Décision nominative n° 2024-2.pdf (format PDF / 1.60MB)

Décision nominative n° 2024-3 portant autorisation pour l'implantation de trois tentes pour l'hébergement de trois salariés au refuge de la Valette

Publié le
Décision nominative n° 2024-3.pdf (format PDF / 1.65MB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19970988/PRA portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
19970988 - attestation.pdf (format PDF / 123.45kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20369426/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
20369426 - attestation.pdf (format PDF / 170.66kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20429490/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
20429490 - attestation.pdf (format PDF / 170.68kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20429573/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
20429573 - attestation.pdf (format PDF / 170.76kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20445166/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
20445166 - attestation.pdf (format PDF / 170.00kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20506496/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
20506496 - attestation.pdf (format PDF / 170.77kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20531752/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
20531752 - attestation.pdf (format PDF / 170.28kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20535941/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
20535941 - attestation.pdf (format PDF / 170.08kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20656240/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
20656240 - attestation.pdf (format PDF / 169.87kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20656932/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
20656932 - attestation.pdf (format PDF / 170.91kB)

Arrêté n°2024-051 du 9 octobre 2024 portant mise en demeure de GAEC Alpage de Ritord

Publié le
arrêté n° 2024-51.pdf (format PDF / 6.21MB)

Décision nominative n° 2024-039 portant autorisation de travaux d'implantation de plusieurs dispositifs de comptage de personnes

Publié le
Décision nominative n° 2024-039.pdf (format PDF / 3.16MB)

Décision nominative n° 2024-025 portant autorisation d'installation de panneaux kilométriques destinés aux cyclistes

Publié le
Décision nominative n° 2024-025.pdf (format PDF / 2.98MB)

DECISION N° 2024-017 concernant la présence des chiens et cycles sur le sentier de Montaimont à Pralognan-la-Vanoise

Publié le
décision n° 2024- 17 - Montaimont.pdf (format PDF / 163.50kB)

Décision n°012 - Actualisation de la liste des produits et tarifs boutique

Publié le
Décision n° 2024-012.pdf (format PDF / 3.73MB)

Arrêté n° 2024-11 concernant l'accès au rocher d'escalade "la roche qui pisse" de Sardières

Publié le
Arrêté n°2024-11.pdf (format PDF / 1.38MB)

Décision du directeur n° 2024-04 du 08/02/2024 autorisant le tir létal de 2 chèvres férales

Publié le
Décision n° 2024-04.pdf (format PDF / 1.42MB)

Arrêté n°2024-051 du 9 octobre 2024 portant mise en demeure de GAEC Alpage de Ritord

Publié le
arrêté n° 2024-51.pdf (format PDF / 6.21MB)

Décision nominative n° 2024-039 portant autorisation de travaux d'implantation de plusieurs dispositifs de comptage de personnes

Publié le
Décision nominative n° 2024-039.pdf (format PDF / 3.16MB)

Décision nominative n° 2024-025 portant autorisation d'installation de panneaux kilométriques destinés aux cyclistes

Publié le
Décision nominative n° 2024-025.pdf (format PDF / 2.98MB)

DECISION N° 2024-017 concernant la présence des chiens et cycles sur le sentier de Montaimont à Pralognan-la-Vanoise

Publié le
décision n° 2024- 17 - Montaimont.pdf (format PDF / 163.50kB)

Décision n°012 - Actualisation de la liste des produits et tarifs boutique

Publié le
Décision n° 2024-012.pdf (format PDF / 3.73MB)

Arrêté n° 2024-11 concernant l'accès au rocher d'escalade "la roche qui pisse" de Sardières

Publié le
Arrêté n°2024-11.pdf (format PDF / 1.38MB)

Décision du directeur n° 2024-04 du 08/02/2024 autorisant le tir létal de 2 chèvres férales

Publié le
Décision n° 2024-04.pdf (format PDF / 1.42MB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 16818388 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

Publié le
16818388 - attestation.pdf (format PDF / 166.86kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 18732314 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

Publié le
18732314 - attestation.pdf (format PDF / 166.52kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19733673 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

Publié le
19733673 - attestation.pdf (format PDF / 166.97kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19959008 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

Publié le
19959008 - attestation.pdf (format PDF / 167.28kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 18787935 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

Publié le
18787935 - attestation.pdf (format PDF / 166.58kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 18795258 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

Publié le
18795258 - attestation.pdf (format PDF / 166.51kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 10496839 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

Publié le
10496839 - attestation.pdf (format PDF / 166.64kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 15993508 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

Publié le
15993508 - attestation.pdf (format PDF / 166.63kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 16870578 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

Publié le
16870578 - attestation.pdf (format PDF / 166.60kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 15623474 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

Publié le
15623474 - attestation,.pdf (format PDF / 166.97kB)

Décision nominative n° 2024-042 portant autorisation de manifestations publiques sportives dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Décision nominative n°2024-042.pdf (format PDF / 5.11MB)

Décision nominative n° 2024-031 portant autorisation de manifestations publiques sportives dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Décision n° 2024-031.pdf (format PDF / 3.10MB)

Décision nominative n°2024-020 portant autorisation de manifestations publiques sportives dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Décision nominative n° 2024-020.pdf (format PDF / 3.07MB)

Décision nominative n°2024-021 portant autorisation de manifestations publiques sportives dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Décision nominative n° 2024-021.pdf (format PDF / 3.40MB)

Décision nominative n° 2024-006 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Décision nominative n° 2024-006.pdf (format PDF / 10.15MB)

Décision nominative n° 2024-008 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Décision nominative n° 2024-008.pdf (format PDF / 4.35MB)

Décision nominative n° 2024-009 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Décision nominative n°2024-009.pdf (format PDF / 4.36MB)

Décision nominative n° 2024-010 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Décision nominative n°2024-010.pdf (format PDF / 4.94MB)

Décision nominative n° 2025-21386186 portant autorisation de capture, de détention et de transport d'invertébrés et d'utilisation d'éclairage artificiel dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Décision nominative n° 2025-21386186.pdf (format PDF / 208.77kB)

Décision nominative n° 2024-20578358 portant autorisation de prélèvements de roches dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Décision nominative n° 2024-20578358.pdf (format PDF / 1.85MB)

Décision nominative n° 2024-047 portant refus d'autorisation de survol à l'aide d'un drone du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Décision nominative n° 2024-047.pdf (format PDF / 1.08MB)

Décision nominative n° 2024-45 portant autorisation de survol à l'aide d'un drone et d'un hélicoptère, d'utilisation un bateau télécommandé et d'installations temporaires pour la réalisation de mesures radar dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Décision nominative n° 2024-45.pdf (format PDF / 2.26MB)

Décision nominative n° 2024-46 portant autorisation de survol à l'aide d'un drone du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Décision nominative n° 2024-46.pdf (format PDF / 2.95MB)

Décision nominative n° 2024-18608644 portant autorisation de prélèvements de vestiges archéologiques dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Décision nominative n° 2024-18608644.pdf (format PDF / 2.17MB)

Décision nominative n° 2024-39 portant autorisation d'installation temporaire de capteurs géophysiques, d'utilisation d'un groupe électrogène et de monter une tente pour protéger le matériel scientifique dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Décision nominative n° 2024-39.pdf (format PDF / 1.90MB)

Décision nominative n° 2024-38 portant autorisation d'utiliser un bateau télécommandé et d'installation temporaires d'enregistreurs automatiques dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Décision nominative n° 2024-38.pdf (format PDF / 1.90MB)

Décision n° 2024-18548578 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de faune du sol dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Décision n° 2024-18548578.pdf (format PDF / 1.85MB)

Décision nominative n° 18618345 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour film documentaire Interreg ACLIMO

Publié le
2024 - 18618345 - attestation.pdf (format PDF / 168.24kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19956545/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
19956545 - attestation.pdf (format PDF / 169.71kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 21140883/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
21140883 - attestation.pdf (format PDF / 169.20kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 21096070/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
21096070 - attestation.pdf (format PDF / 169.54kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 21106445/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
21106445 - attestation.pdf (format PDF / 170.59kB)

Décision nominative n° 2024-058 - PRA portant autorisation spéciale de survol non motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Décision nominative n° 2024-058 - PRA.pdf (format PDF / 392.17kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20120382/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
20120382 - attestation.pdf (format PDF / 169.41kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20124101/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
20124101- attestation.pdf (format PDF / 168.96kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20217913/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
20217913 - attestation.pdf (format PDF / 169.03kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20234470/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
20234470 - attestation.pdf (format PDF / 169.73kB)

Décision nominative n° 2024-052 portant autorisation de travaux d'installation d'une caméra Timelaps sur le glacier de la Grande Motte

Publié le
Décision nominative n° 2024-052.pdf (format PDF / 2.79MB)

Décision nominative n° 2024-050 portant autorisation de travaux de restauration d'un sentier par des techniques de génie végétale

Publié le
Décision nominative n° 2024-50.pdf (format PDF / 3.94MB)

Décision nominative n° 2024-049 portant autorisation de travaux de réfection de la piste de la Glière

Publié le
Décision 2024-049.pdf (format PDF / 3.28MB)

Décision nominative n° 2024-043 portant autorisation de travaux de réfection d'un pont de franchissement de la Rocheure

Publié le
Décision nominative n°2024-043.pdf (format PDF / 4.42MB)

Décision nominative n° 2024-040 portant autorisation de travaux de reconstruction de la passerelle de franchissement du ruisseau de Travers dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
Décision nominative n° 2024-040.pdf (format PDF / 4.05MB)

Décision nominative n° 2024-032 portant autorisation de travaux de reprise de la piste de Péclet suite à un glissement de terrain dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
décision n°2024-032.pdf (format PDF / 4.95MB)

Décision nominative n° 2024-030 portant autorisation de travaux de recalibrage du torrent de Rosoire et de remise en état de la pile de franchissement du Doron de Chavière

Publié le
Décision nominative n° 2024-30.pdf (format PDF / 4.87MB)

Décision nominative n° 2024-028 portant autorisation de travaux de remise en état de sentiers et passerelles

Publié le
Décision nominative n° 2024-028.pdf (format PDF / 4.39MB)

Décision nominative n° 2024-029 portant autorisation de travaux d'installation temporaire d'une station de météo

Publié le
Décision nominative n° 2024-029.pdf (format PDF / 4.03MB)

Décision nominative n° 2024-019 portant autorisation de travaux de mise en place de bâches de conservation de la neige sur le domaine skiable du glacier de la Grande Motte

Publié le
Décision nominative n° 2024-019.pdf (format PDF / 3.92MB)

Contactez-nous

Parc national de la Vanoise
135 rue du Dr Julliand
73000 CHAMBERY

Téléphone : +33 (0)4 79 62 30 54

Envoyer un email
localisation-pnv.jpg

Suivez-nous