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Recueil des actes administratifs 2019

Décision nominative n° 2019-275 portant autorisation pour l'alevinage du lac Merlet inférieur, secteur de Pralognan

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Décision nominative n°2019-089 portant autorisation pour l'alevinage du ruisseau du Fond d'Aussois et du lac de la Partie, secteur Modane

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Décision nominative n° 2019-729 portant autorisaiton d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2019-714 portant autorisation spéciale d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n°2019-718 portant autorisation de circulation pédestre entre Cousset et le ruisseau de Riondaz

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Décision nominative n° 2019-612 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2019-568 portant autorisation de mise en oeuvre de mesures d'effarouchement de grands prédateurs

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Décision nominative n° 2019-569 portant autorisation de mise en oeuvre de mesures d'effarouchement de grands prédateurs

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Décision nominative n°2019-564 portant autorisation d'installer de façon temporaire une tente sur l'alpage des Bufettes - Bessans

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Décision nominative n°2019-566 portant autorisation de mise en oeuvre de mesures d'effarouchement de grands prédateurs

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Décision nominative n°2019-567 portant autorisation de mise en oeuvre de mesures d'effarouchement de grands prédateurs

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Décision nominative n° 2019-559 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Arrêté n° 2019-782 du Conseil d'Administration concernant l'exercice de la pêche dans le cœur du Parc national de la Vanoise pour l'année 2020

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Délibération du Bureau n° 2019-17 : Attribution d'une subvention au titre de la sauvegarde de la faune sauvage

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Délibération du Bureau n° 2019-18 : attribution d'une subvention au titre du soutien à la recherche scientifique

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Délibération du Bureau n° 2019-19 : Délégation pour l'acceptation ou le refus des dons et legs

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delib_2019-19_-_dons_et_legs.pdf (format PDF / 378.79kB)

Décision nominative n° 2019-780 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2019-540 portant autorisation de manifestations publiques sportives dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2019-541 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2019-051 portant autorisation de manifestations publiques sportives dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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decision_2019-051.pdf (format PDF / 2.53MB)

Décision nominative n° 2019-052 portant autorisation de manifestations publiques sportives dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2019-053 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2019-054 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2019-055 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2019-015 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2019-010 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n°2019-800878 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de Primevères (Primula ssp.) dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2019 - 752172 portant autorisation de prélèvements de roches et minéraux colorés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2019-618 portant autorisation de prélèvements de lichens et roches dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n°2019-601 portant autorisation de prélèvements de sol dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2019-570 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de bryophytes dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2019-573 portant autorisation de prélèvements de végétaux, d'arthropodes et de sol dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n°2019-529 portant autorisation de prélèvements d'insectes coléoptères dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n°2019-399 portant autorisation pour l'introduction de chiens d'arrêt dans le cœur du Parc national de la Vanoise à des fins scientifiques sur Lanslebourg et Termignon

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Décision nominative n°2019-343 portant autorisation pour l'introduction de chiens d'arrêt dans le coeur du Parc national de la Vanoise à des fins scientifiques sur les sites du Plan du Lac et du vallon de la Leisse, commune de Termignon

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Décision nominative n° 2019-281 portant sur autorisation de prélèvements d'échantillons de bryophytes dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 1112923 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour la réalisation d'une vidéo sur le ski de randonnée à Val d'Isère, destinée au Web

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Décision nominative n°949560 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour la réalisation d'un reportage TV pour France 3 Alpes sur le suivi des chamois

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Décision nominative n° 2019-741 portant autorisation de régularisation de prises de vue professionnelles en cœur du Parc national de la Vanoise sur le suivi scientifique du glacier du Gébroulaz

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Décision nominative n° 2019-737 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour l'émission "Maurienne Mag" de Maurienne TV consacrée au Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2019-724 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un reportage sur la sortie de terrain de personnes en situation de handicap, organisée par Deltha Savoie à l'initiative du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2019-713 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles sur le thème des refuges de montagne, pour le n° 631 de l'émission "Chroniques d'en haut" de France3 Rhône Alpes Auvergne

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Décision nominative n° 2019-706 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour la promotion du projet Trek nature Grand Paradis Vanoise

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Décision nominative n° 2019-672 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles, photo et vidéo, pour la valorisation et la promotion du territoire de la Communauté de communes Haute Maurienne Vanoise

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Décision nominative n° 2019-671 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles sur les techniques d'architecture de l'habitat rural pour le compte du Musée Savoisien

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decision_ndeg_671.pdf (format PDF / 2.13MB)

Décision nominative n° 2019-620 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un reportage sur une randonnée glaciaire pour le journal de TF1

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Décision nominative n° 1211728/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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1211728_-_attestation.pdf (format PDF / 131.87kB)

Décision nominative n°1209736/MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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1209736_-_attestation.pdf (format PDF / 131.84kB)

Décision nominative n° 1054025/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du coeur du Parc national de la Vanoise

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1054025_-_attestation.pdf (format PDF / 131.96kB)

Décision nominative n°1007434/HM portant sur autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

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1007434_-attestation.pdf (format PDF / 132.31kB)

Décision nominative n° 980874/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 986671 portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

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986671_-_attestation.pdf (format PDF / 140.28kB)

Décision nominative n°944404/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n°980931/MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 712980/MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du coeur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 788408/MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2019-781 portant autorisation de travaux d'installation de capteurs de température à la surface des parois sur le site de la Grande Motte pour l'étude du permafrost

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Décision nominative n° 2019-750 portant autorisation de sondages mécaniques du sol dans le cadre des études de traitement du lactosérum à l'alpage du Plan du Sel

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Décision nominative n° 2019-754 portant autorisation de travaux de réfection d'une conduite d'alimentation en eau potable du refuge du Col de la Vanoise

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Décision nominative n° 2019-732 portant autorisation de travaux de protection du captage d'eau du Plan du Crêt Dessous

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Décision nominative n° 2019-705 portant autorisation de travaux d'extension du réseau d'assainissement collectif et d'eau potable de la Fournache

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Décision nominative n° 2019-606 portant autorisation de travaux de réfection des pistes dans le vallon de la Lenta

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Décision nominative n° 2019-604 portant autorisation de travaux de réfection d'un mur en pierres sèches

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Décision nominative n° 2019-605 portant autorisation de travaux de mise en place de filets paravalanches sur le site de la Grande Feiche

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Décision nominative n° 2019-607 portant autorisation de travaux d'extension du réseau d'assainissement collectif et d'eau potable de la Fournache

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Décision nominative 2019-600 portant autorisation de travaux de sécurisation du conduit d'adduction de la prise d'eau des 3 Fontaines

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135 rue du Dr Julliand
73000 CHAMBERY

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