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Recueil des actes administratifs 2023

Décision nominative n° 2022-023 portant autorisation pour l'alevinage du ruisseau du St Bernard dans le vallon de Polset

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Décision nominative n° 23.pdf (format PDF / 1.79MB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 12879188 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

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12879188 - attestation.pdf (format PDF / 167.14kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 13292464 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

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13292464 - attestation.pdf (format PDF / 166.64kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 14199508 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

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14199508 - attestation.pdf (format PDF / 166.53kB)

Décision nominative n° 2023-42 portant autorisation de stationnement d'une caravane pour le logement d'un berger

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Décision nominative n° 2023-42 (format PDF / 1.43MB)

Décision nominative n° 2023-10 portant autorisation pour l'implantation de deux tentes pour l'hébergement de deux salariés au refuge du Fond des Fours

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decision_nominative_ndeg_10.pdf (format PDF / 1.66MB)

Décision nominative n° 2023-11 portant autorisation pour l'implantation d'une tente pour l'hébergement d'un salarié au refuge de Turia

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decision_nominative_ndeg_11.pdf (format PDF / 1.64MB)

Décision nominative n° 2023-12 portant autorisation pour l'implantation de trois tentes pour l'hébergement de trois salariés au refuge de la Valette

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decision_nominative_ndeg_12.pdf (format PDF / 1.67MB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 13180446 portant autorisation pour l'introduction de chiens d'arrêt dans le cœur du Parc national de la Vanoise à des fins scientifiques

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13180446 - attestation dossier.pdf (format PDF / 172.66kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 13835739/PRA portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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13835739 - attestation.pdf (format PDF / 123.27kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 13849923/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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13849923 - attestation.pdf (format PDF / 170.87kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 13849984/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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13849984 - attestation.pdf (format PDF / 170.33kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 13860001/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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13860001 - attestation.pdf (format PDF / 171.60kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 13860320/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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13860320 - attestation.pdf (format PDF / 170.19kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 13923466/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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13923466 - attestation.pdf (format PDF / 171.22kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 13923571/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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13923571 - attestation.pdf (format PDF / 171.50kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 13955933/PRA portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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13955933 - attestation (3).pdf (format PDF / 123.00kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 14117343/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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14117343 - attestation.pdf (format PDF / 170.42kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 14118049/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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14118049 - - attestation.pdf (format PDF / 170.46kB)

Décision n° 2023-060 portant habilitation des inspecteurs de l'environnement en poste au Parc national de la Vanoise à l'usage des armes de gestion en dotation dans l'établissement

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Décision 2023-60.pdf (format PDF / 1.19MB)

Décision nominative n° 2023-044 portant autorisation temporaire pour une activité pastorale nouvelle dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision 2023-44.pdf (format PDF / 3.07MB)

Décision n° 2023 - 44 portant autorisation temporaire pour une activité pastorale nouvelle dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision n° 2023 - 44 (format PDF / 3.50MB)

Décision n° 2023-036 portant autorisation à l'utilisation de colliers à ultrasons et lumineux sur un troupeau ovin pour l'effarouchement du loup

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Décision n° 2023-036 (format PDF / 2.28MB)

Arrêté n° 2023-31 concernant l'accès au monolithe de Sardières

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Arrêté n° 2023-031.pdf (format PDF / 0.96MB)

Arrêté n° 2023-15 concernant l'accès au monolithe de Sardières

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arrete_ndeg_15.pdf (format PDF / 1.25MB)

Décision n° 02/2023 du 11 janvier 2023 portant nomination et désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité social d'administration du Parc national de la Vanoise et à la formation spécialisée du comité

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decision_022023_du_11_janvier_2023.pdf (format PDF / 1.95MB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 11499029 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

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11499029 - attestation-dossier.pdf (format PDF / 166.50kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 11730823 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

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11730823 - attestation-dossier.pdf (format PDF / 166.54kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 11764217 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

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11764217 - attestation-dossier.pdf (format PDF / 166.53kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 13135786 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

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13135786 - attestation-dossier.pdf (format PDF / 166.56kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 13551834 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

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13551834 - attestation-dossier.pdf (format PDF / 166.87kB)

Décision nominative n° 2023-45 relative à la translocation de cristivomers du lac Merlet supérieur dans le lac Merlet inférieur

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Décision n°2023-45.pdf (format PDF / 2.38MB)

Décision nominative n° 2023-040 portant autorisation de manifestations publiques sportives dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2023-040.pdf (format PDF / 4.93MB)

Décision nominative n° 2023-038 portant autorisation de manifestations publiques sportives dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 038.pdf (format PDF / 3.36MB)

Décision nominative n° 2023-029 portant autorisation de manifestations publiques sportives dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 29.pdf (format PDF / 3.18MB)

Décision nominative n° 2023-030 portant autorisation de manifestations publiques sportives dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 30.pdf (format PDF / 3.42MB)

Décision nominative n° 2023-009 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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decision_nominative_ndeg_009.pdf (format PDF / 5.96MB)

Décision nominative n° 2023-006 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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decision_nominative_ndeg_06.pdf (format PDF / 4.59MB)

Décision nominative n° 2023-007 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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decision_nominative_ndeg_007.pdf (format PDF / 8.77MB)

Décision nominative n° 2023-008 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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decision_nominative_ndeg_08.pdf (format PDF / 4.74MB)

Décision nominative n° 2023-03 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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decision_nominative_ndeg_03.pdf (format PDF / 5.04MB)

Décision nominative n° 2023-14669551 portant autorisation de prélèvements d'odonates dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Désision nominative n° 14669551.pdf (format PDF / 2.11MB)

Décision nominative n° 2023-13280628 portant autorisation de prélèvements de spéléothèmes et calcite sous-glaciaires dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2023-13280628.pdf (format PDF / 1.98MB)

DECISION NOMINATIVE N°2023-13631694 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de champignons dans le cœur du Parc National de la Vanoise

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DECISION N°2023-13631694.pdf (format PDF / 2.49MB)

Décision n° 2023 - 13533613 portant autorisation de prélèvements de bryophytes dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2023 - 13533613 (format PDF / 1.37MB)

Décision nominative n° 2023-13383871 portant autorisation de prélèvements de vestiges archéologiques dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2023-13383871 (format PDF / 2.42MB)

Décision nominative n° 2023-13252962 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de faune du sol dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2023-13252962 (format PDF / 1.86MB)

Décision nominative n° 2023-12877573 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de bryophytes dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative 2023-12877573 (format PDF / 2.27MB)

Décision nominative n° 2023-13023067 portant autorisation de prélèvements d'hyménoptères dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2023-13023067 (format PDF / 2.02MB)

Décision nominative n° 14058920 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour une découverte naturaliste et des actions menées dans le Parc

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2023 - 14058920 - dossier.pdf (format PDF / 168.30kB)

Décision nominative n° 13800163 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour reportage sur la fabrication du bleu de Termignon à paraître dans le magazine YAM

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2023 - 13800163 - attestation.pdf (format PDF / 168.73kB)

Décision nominative n° 13461882 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour prospection spéléologique dans le massif de la Vanoise (glacier de la roche Féran, cirque de l'Arcelin)

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2023 - 13461882 - attestation.pdf (format PDF / 168.14kB)

Décision nominative n° 13603155 portant autorisation de prises de vue et/ou de son dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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2023 - 13603155 - attestation.pdf (format PDF / 167.87kB)

Décision nominative n° 13518166 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles

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2023 - 13518166 - Attestation.pdf (format PDF / 167.76kB)

Décision nominative n° 12750941 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour des prises de vue vidéo pour réaliser une banque d'images vidéo "été" pour le compte de l'OT de Val d'Isère

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Décision nominative n° 12750941.pdf (format PDF / 1.15MB)

Décision nominative n° 12252519 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour une vidéo documentaire sur la recherche menée au sein du Parc national de la Vanoise à propos des changements climatiques

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Attestation 12252519 - Date 20230517.pdf (format PDF / 169.44kB)

Décision nominative n° 12457616 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour une séquence d'un film documentaire sur le projet "Air" (le sport au service de la science et de la transition)

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Attestation 12457616 - Date 20230515.pdf (format PDF / 168.04kB)

Décision nominative n° 12130645 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un article de presse (papier et numérique) sur le "ski sans forfait" en Tarentaise pour le magazine Outline

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attestation_12130645_prise_de_vue.pdf (format PDF / 168.83kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 13945147/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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13945147 - attestation-dossier.pdf (format PDF / 169.09kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 13978592/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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13978592 - attestation-dossier.pdf (format PDF / 169.24kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 14008594/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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14008594 - attestation-dossier.pdf (format PDF / 169.09kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 14018466/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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14018466- attestation-dossier.pdf (format PDF / 169.19kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 14018482/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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14018482 - attestation-dossier.pdf (format PDF / 169.08kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 14051527/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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14051527 - attestation-dossier.pdf (format PDF / 169.21kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 14063715/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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14063715 - attestation-dossier.pdf (format PDF / 168.84kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 14064510/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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14064510 - attestation-dossier.pdf (format PDF / 169.34kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 14366661/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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14366661 - attestation-dossier.pdf (format PDF / 169.00kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 14450807/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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14450807 - attestation-dossier.pdf (format PDF / 169.19kB)

Décision nominative n° 2023-061 portant autorisation de réparation du câble d'alimentation électrique de la prise d'eau

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décision nominative n° 2023-061 .pdf (format PDF / 4.65MB)

Décision nominative n° 2023-50 portant autorisation de travaux d'épierrage d'une prairie de fauche

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Décision n° 2023-50.pdf (format PDF / 3.29MB)

Décision nominative n° 2023-048 portant autorisation de travaux des installations obsolètes d'alimentation en eau du refuge

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Décision n° 2023-048.pdf (format PDF / 3.09MB)

Décision nominative n° 2023-043 portant autorisation de travaux de réfection de dispositif d'alimentation en eau du refuge du Col du Palet

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Décision nominiative n° 2023-043.pdf (format PDF / 5.24MB)

Décision nominative n° 2023-039 portant autorisation de travaux de réfection du dispositif d'assainissement du refuge de Peclet Polset

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Décision nominative n° 039.pdf (format PDF / 6.45MB)

Décision nominative n° 2023-33 portant autorisation de travaux d'installation d'une antenne LoRaWAN sur le relais radio du grand roc noir

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Décision nominative n° 2023-33.pdf (format PDF / 2.90MB)

Décision nominative n° 2023-34 portant autorisation de mise en place d'une table pédagogique sur le domaine skiable du glacier de la Grande Motte

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Décision nominative n° 2023-034.pdf (format PDF / 2.61MB)

Décision nominative n° 2023-35 portant autorisation de travaux de construction d'une plateforme bois au refuge de Turia

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Décision nominative n° 35.pdf (format PDF / 3.17MB)

Décision nominative n° 2023-032 portant autorisation de travaux de mise en place de bâches de conservation de la neige sur le domaine skiable du glacier de la Grande Motte

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Décision nominative n° 32.pdf (format PDF / 4.18MB)

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73000 CHAMBERY

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