Recueil des actes administratifs | Parc national de la Vanoise

Circulation motorisée

DÉCISION NOMINATIVE N° 30095698/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 30/03/2026

30095698 - attestation.pdf (format PDF / 169.11kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 28950829/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 25/03/2026

28950829 - attestation.pdf (format PDF / 169.50kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 29584810/PRA portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 25/03/2026

29584810 - attestation.pdf (format PDF / 123.10kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 30079377/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 20/03/2026

30079377 - attestation.pdf (format PDF / 169.74kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 30081643/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 20/03/2026

30081643 - attestation.pdf (format PDF / 169.93kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 29675199/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 02/03/2026

29675199 - attestation.pdf (format PDF / 169.75kB)

Décision Directeur

Décision nominative n° 2026-006 portant autorisation pour l'implantation de deux tentes pour l'hébergement de deux salariés au refuge du Fond des Fours

Publié le 16/03/2026

Décision nominative n° 2025-006.pdf (format PDF / 131.26kB)

Décision nominative n° 2026-007 portant autorisation pour l'implantation de trois tentes pour l'hébergement de trois salariés au refuge de la Valette

Publié le 16/03/2026

Décision nominative n° 2026-007.pdf (format PDF / 132.60kB)

Délibération CA

Délibération du conseil d'administration n° 2026-04 - Approbation du compte-rendu du CA du 04 décembre 2025

Publié le 16/03/2026

Délibération du CA n° 2026-04 - Approbation du compte-rendu du 04 décembre 2025.pdf (format PDF / 44.50kB)

Délibération du conseil d'administration n° 2026-05 - Compte financier 2025

Publié le 16/03/2026

Délibération du CA n° 2026-05 signée- Approbation du compte financier 2025.pdf (format PDF / 395.72kB)

Délibération du conseil d'administration n° 2026-06 - Fixation d'un prix au mètre carré pour la location des logements propriétés du Parc

Publié le 16/03/2026

Délibération du CA n° 2026-06 signée - Révision fixation des prix de location des logements PNV.pdf (format PDF / 169.21kB)

Délibération du conseil d'administration n° 2026-07 - Bilan 2025 du COP 2024-2028 valant bilan global de l'activité de l'Etablissement

Publié le 16/03/2026

Délibération du CA n° 2026-07 signée -Approbation du bilan COP 2025.pdf (format PDF / 52.48kB)

Délibération du conseil d'administration n° 2026-08 - rapport d'activité 2025 du conseil scientifique

Publié le 16/03/2026

Délibération du CA n° 2026-08 signée- Approbation du rapport d'activité 2025 du CS.pdf (format PDF / 44.53kB)

Délibération du bureau n° 2026-01 - Approbation des comptes-rendus du bureau du 04 novembre 2025 et du bureau à mi-mandat du 16 décembre 2025

Publié le 23/02/2026

Délibération du bureau n° 2026-01 - Approbation des deux comptes rendus- séances du 04 11 2025 et du 16 12 2025.pdf (format PDF / 225.19kB)

Délibération du bureau n° 2026-02 - Avis PLU de Val-Cenis

Publié le 23/02/2026

Délibération du bureau n° 2026-02 - Avis projet de PLU de Val-Cenis.pdf (format PDF / 355.66kB)

Délibération du bureau n° 2026-03 - Projet d'aménagement forestier de la forêt communale de Val-Cenis Sollières Sardières en cœur de Parc

Publié le 23/02/2026

Délibération du Bureau n° 2026-03 - Amenagement forestier de Sollières-sardières.pdf (format PDF / 210.85kB)

Déplacement d'un détachement de militaires

DÉCISION NOMINATIVE N° 29651958 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

Publié le 06/03/2026

29651958 - attestation.pdf (format PDF / 167.33kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 29004821 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

Publié le 02/02/2026

29004821 - attestation.pdf (format PDF / 167.26kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 28125250 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

Publié le 21/01/2026

28125250 - attestation.pdf (format PDF / 167.49kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 28581509 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

Publié le 21/01/2026

28581509 - attestation.pdf (format PDF / 166.84kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 28634866 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

Publié le 21/01/2026

28634866 - attestation.pdf (format PDF / 167.18kB)

Manifestations sportives

Decision nominative n°2026-013 portant autorisation de manifestation sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 25/03/2026

Decision nominative n°2026-013 compétition sportive pédestre Cimalp Tignes Trail 2026.pdf (format PDF / 435.62kB)

Decision nominative n°2026-014 portant à autorisation de manifestation sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 25/03/2026

Decision nominative n°2026-014 compétition sportive pédestre High Trail Vanoise 2026.pdf (format PDF / 449.27kB)

Decision nominative n°2026-015 portant autorisation de manifestation sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 25/03/2026

Decision nominative n°2026-015 compétition sportive Tour des Glaciers de la Vanoise 2026.pdf (format PDF / 573.49kB)

Decision nominative n°2026-016 portant autorisation de manifestation sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 25/03/2026

Decision nominative n°2026-016 compétition sportive pédestre Millet Xtrail Courchevel 2026.pdf (format PDF / 367.88kB)

Decision nominative n°2026-010 portant autorisation de manifestation sportive dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le 19/03/2026

Decision nominative n°2026-010 portant autorisation de manifestation sportive dans le coeur du Parc national de la Vanoise.pdf (format PDF / 226.65kB)

Decision nominative n° 2026-003 portant autorisation de manifestation sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 03/03/2026

Décision nominative n° 2026-003.pdf (format PDF / 385.75kB)

Permis scientifiques

Décision nominative n° 2026-011 - portant sur l'étude hydrobiologique et piscicole des lacs Merlet Inférieur et Supérieur dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 23/03/2026

Décision nominative n° 2026-011.pdf (format PDF / 301.68kB)

Décision nominative n° 28910093 portant autorisation de prélèvements d'invertébrés aquatiques dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 02/03/2026

Décision nominative n° 28910093 portant autorisation de prélèvements d'invertébrés aquatiques dans le coeur du Parc national de la Vanoise.pdf (format PDF / 183.40kB)

Décision nominative n° 2026-001 portant autorisation de capture, transports de poissons, prélèvements de matériel biologique, et de prélèvement de marcrofaune benthique pour une étude hydrobiologique et piscicole lac Merlet inférieur dans le cœur du PNV

Publié le 24/02/2026

Décision nominative n° 2026-001 portant autorisation de capture, transports de poissons, prélèvements de matériel biologique, et de prélèvement de marcrofaune benthique pour une étude hydrobiologique et piscicole lac Merlet.pdf (format PDF / 236.26kB)

Décision nominative n° 2026-28573111 portant autorisation de prélèvement d'échantillons d'eau, de sédiments, de plancton, de macrophytes et de poissons et implantation d'une tente dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 10/02/2026

Décision n°2026-28573111.pdf (format PDF / 212.21kB)

Prises de vue

DÉCISION NOMINATIVE N° 29555679 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Reportage sur la pratique du ski de randonnée et sur le métier de guide de haute montagne commandé par France Montagnes

Publié le 19/03/2026

attestation-dossier-29555679.pdf (format PDF / 181.21kB)

Décision nominative n° 29909254 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour prise de vue dans le cadre de la promotion de Méribel Tourisme et de ses alentours par Joshua Adeyemi -@talesbyjosh

Publié le 17/03/2026

attestation-dossier-29909254.pdf (format PDF / 181.06kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 28835397 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Le dernier Port (titre provisoire)

Publié le 19/02/2026

28835397 -attestation.pdf (format PDF / 180.11kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 28683494 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Documentaire animalier sur les nécrophages en partant des oiseaux, passant par les mammifères pour finir avec les insectes.

Publié le 17/02/2026

28683494 - attestation.pdf (format PDF / 182.63kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 29168630 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Etude hydrobiologique et piscicole du lac Merlet Inférieur

Publié le 17/02/2026

29168630- attestation.pdf (format PDF / 180.88kB)

Survol du cœur du Parc

DÉCISION NOMINATIVE N° 30264116/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du coeur du parc national de la Vanoise

Publié le 30/03/2026

30264116 - attestation.pdf (format PDF / 169.08kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 30278649/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du coeur du parc national de la Vanoise

Publié le 30/03/2026

30278649 - attestation.pdf (format PDF / 169.19kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 30278689/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 30/03/2026

30278689 - attestation.pdf (format PDF / 169.29kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 30278756/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 30/03/2026

30278756 - attestation.pdf (format PDF / 169.21kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 30061628/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 20/03/2026

30061628 - attestation.pdf (format PDF / 169.08kB)

DECISION NOMINATIVE n° 2026-012 portant autorisation spéciale de survol non motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 19/03/2026

Décison nominative n° 2026-012.pdf (format PDF / 1.13MB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 29920617/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 17/03/2026

29920617 - attestation.pdf (format PDF / 169.21kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 29819075/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 10/03/2026

29819075 - attestation.pdf (format PDF / 169.17kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 29872619/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 10/03/2026

29872619 - attestation.pdf (format PDF / 169.26kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 29293175/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 06/03/2026

29293175 - attestation.pdf (format PDF / 169.08kB)

Travaux

Decision nominative n° 2026-004 portant autorisation de travaux de réfection d'un pont de franchissement de la Rocheure

Publié le 10/03/2026

Decision nominative n° 2026-004 portant autorisation de travaux de réfection d'un pont de franchissement de la Rocheure.pdf (format PDF / 375.88kB)

Décision nominative n°2026-002 portant autorisation de travaux de construction d'un pont en pierres sèches

Publié le 10/02/2026

Décision nominative n° 2026-002.pdf (format PDF / 358.57kB)

Recueil des actes administratifs 2026

DÉCISION NOMINATIVE N° 30095698/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 28950829/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 29584810/PRA portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 30079377/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 30081643/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 29675199/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Décision nominative n° 2026-006 portant autorisation pour l'implantation de deux tentes pour l'hébergement de deux salariés au refuge du Fond des Fours

Décision nominative n° 2026-007 portant autorisation pour l'implantation de trois tentes pour l'hébergement de trois salariés au refuge de la Valette

Délibération du conseil d'administration n° 2026-04 - Approbation du compte-rendu du CA du 04 décembre 2025

Délibération du conseil d'administration n° 2026-05 - Compte financier 2025

Délibération du conseil d'administration n° 2026-06 - Fixation d'un prix au mètre carré pour la location des logements propriétés du Parc

Délibération du conseil d'administration n° 2026-07 - Bilan 2025 du COP 2024-2028 valant bilan global de l'activité de l'Etablissement

Délibération du conseil d'administration n° 2026-08 - rapport d'activité 2025 du conseil scientifique

Délibération du bureau n° 2026-01 - Approbation des comptes-rendus du bureau du 04 novembre 2025 et du bureau à mi-mandat du 16 décembre 2025

Délibération du bureau n° 2026-02 - Avis PLU de Val-Cenis

Délibération du bureau n° 2026-03 - Projet d'aménagement forestier de la forêt communale de Val-Cenis Sollières Sardières en cœur de Parc

DÉCISION NOMINATIVE N° 29651958 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

DÉCISION NOMINATIVE N° 29004821 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

DÉCISION NOMINATIVE N° 28125250 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

DÉCISION NOMINATIVE N° 28581509 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

DÉCISION NOMINATIVE N° 28634866 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

Decision nominative n°2026-013 portant autorisation de manifestation sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Decision nominative n°2026-014 portant à autorisation de manifestation sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Decision nominative n°2026-015 portant autorisation de manifestation sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Decision nominative n°2026-016 portant autorisation de manifestation sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Decision nominative n°2026-010 portant autorisation de manifestation sportive dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Decision nominative n° 2026-003 portant autorisation de manifestation sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2026-011 - portant sur l'étude hydrobiologique et piscicole des lacs Merlet Inférieur et Supérieur dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 28910093 portant autorisation de prélèvements d'invertébrés aquatiques dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2026-001 portant autorisation de capture, transports de poissons, prélèvements de matériel biologique, et de prélèvement de marcrofaune benthique pour une étude hydrobiologique et piscicole lac Merlet inférieur dans le cœur du PNV

Décision nominative n° 2026-28573111 portant autorisation de prélèvement d'échantillons d'eau, de sédiments, de plancton, de macrophytes et de poissons et implantation d'une tente dans le cœur du Parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 29555679 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Reportage sur la pratique du ski de randonnée et sur le métier de guide de haute montagne commandé par France Montagnes

Décision nominative n° 29909254 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour prise de vue dans le cadre de la promotion de Méribel Tourisme et de ses alentours par Joshua Adeyemi -@talesbyjosh

DÉCISION NOMINATIVE N° 28835397 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Le dernier Port (titre provisoire)

DÉCISION NOMINATIVE N° 28683494 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Documentaire animalier sur les nécrophages en partant des oiseaux, passant par les mammifères pour finir avec les insectes.

DÉCISION NOMINATIVE N° 29168630 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Etude hydrobiologique et piscicole du lac Merlet Inférieur

DÉCISION NOMINATIVE N° 30264116/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du coeur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 30278649/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du coeur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 30278689/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 30278756/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 30061628/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DECISION NOMINATIVE n° 2026-012 portant autorisation spéciale de survol non motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 29920617/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 29819075/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 29872619/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 29293175/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Decision nominative n° 2026-004 portant autorisation de travaux de réfection d'un pont de franchissement de la Rocheure

Décision nominative n°2026-002 portant autorisation de travaux de construction d'un pont en pierres sèches

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