Partager

Recueil des actes administratifs 2020

Décision nominative n° 2020-750 portant autorisation pour l'alevinage du torrent de la Rocheure, du lac de Bellecombe et du lac Blanc de Termignon, secteur de Haute Maurienne

Publié le

Décision nominative n° 2020-744 portant autorisation pour l'alevinage du ruisseau du St Bernard dans le vallon de Polset, secteur de Modane

Publié le
decision_ndeg_744.pdf (format PDF / 1.79MB)

Décision nominative n° 2020-322 portant autorisation pour l'alevinage du lac Merlet Inférieur sur la commune de Courchevel

Publié le

Décision nominative n°2020-307 portant autorisation pour l'alevinage du ruisseau du fond d'Aussois et du lac de la Partie, Secteur de Modane

Publié le

Décision nominative n° 1392125 portant autorisation pour l'alevinage du lac du Grattaleu (Peisey Nancroix)

Publié le
1392125_-_attestation.pdf (format PDF / 234.25kB)

Décision nominative n° 2020-784 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
decision_ndeg_784.pdf (format PDF / 2.08MB)

Décision nominative n° 2020-785 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
decision_ndeg_785.pdf (format PDF / 2.16MB)

Décision nominative n° 2020-786 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
decision_ndeg_786.pdf (format PDF / 2.06MB)

Décision nominative n° 2020-720 portant autorisation de circulation pédestre avec armes, munitions et gibier dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2020-697 portant autorisation de campement pour un berger

Publié le
decision_ndeg_697.pdf (format PDF / 1.15MB)

Décision nominative n° 2020-581 portant autorisation de prélèvements de minéraux afin de réaliser un enduit traditionnel sur deux bâtiments situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2020-565 portant autorisation exceptionnelle liée à la crise sanitaire du COVID-19 d'ouverture et de gestion d'une aire de campement à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2020-566 portant autorisation exceptionnelle liée à la crise sanitaire du COVID-19 d'ouverture et de gestion d'une aire de campement à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2020-567 portant autorisation exceptionnelle liée à la crise sanitaire du COVID-19 d'ouverture et de gestion d'une aire de campement à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2020-568 portant autorisation exceptionnelle liée à la crise sanitaire du COVID-19 d'ouverture et de gestion d'une aire de campement à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2020-569 portant autorisation exceptionnelle liée à la crise sanitaire du COVID-19 d'ouverture et de gestion d'une aire de campement à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2020-570 portant autorisation exceptionnelle liée à la crise sanitaire du COVID-19 d'ouverture et de gestion d'une aire de campement à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2020-571 portant autorisation exceptionnelle liée à la crise sanitaire du COVID-19 d'ouverture et de gestion d'une aire de campement à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
decision_nominative_ndeg571.pdf (format PDF / 1.39MB)

Décision nominative n° 2020-572 portant autorisation exceptionnelle liée à la crise sanitaire du COVID-19 d'ouverture et de gestion d'une aire de campement à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
decision_nominative_ndeg572.pdf (format PDF / 1.37MB)

Décision nominative n° 2020-573 portant autorisation exceptionnelle liée à la crise sanitaire du COVID-19 d'ouverture et de gestion d'une aire de campement à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2020-574 portant autorisation exceptionnelle liée à la crise sanitaire du COVID-19 d'ouverture et de gestion d'une aire de campement à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2020-401 portant autorisation de stationnement d'une caravane pour le logement d'un berger

Publié le

Décision n° 2020/402 portant autorisation d'installer de façon temporaire une tente au lieu dit Le Pis, 73480 Bessans

Publié le

Décision nominative n° 2020-312 portant autorisation de mise en oeuvre de mesures d'effarouchement de grands prédateurs

Publié le

Décision nominative n°2020-311 portant autorisation de mise en oeuvre de mesures d'effarouchement de grands prédateurs

Publié le

Décision nominative n° 2020-013 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
decision_ndeg_013.pdf (format PDF / 1.97MB)

Décision nominative n° 2020-014 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
decision_ndeg_014.pdf (format PDF / 1.67MB)

Décision nominative n° 2020-12 portant autorisation de bivouac pour un détachement militaire dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Arrêté n° 2020-796 du Conseil d'Administration concernant l'exercice de la pêche dans le cœur du Parc national de la Vanoise pour l'année 2021

Publié le
arrete_ndeg_2020-796.pdf (format PDF / 4.49MB)

Délibération n°2020-12 - Exonération exceptionnelle de la part fixe de la redevance due au titre de la délégation de service public des refuges du Parc national de la Vanoise

Publié le
deliberation_2020-12.pdf (format PDF / 1.23MB)

Délibération n°2020-13 - Clôture de l'Audit Médiation

Publié le
deliberation_2020-13.pdf (format PDF / 628.87kB)

Délibération n° 2020-08 : Règlement intérieur

Publié le
delib_2020-08_ri.pdf (format PDF / 491.04kB)

Décision nominative n° 2020-655 portant autorisation de manifestations publiques sportives dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2020-657 portant autorisation de manifestations publiques sportives dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2020-582 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2020-583 portant autorisation de compétition sportive dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2020-408 portant autorisation de manifestations publiques sportives dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
decision_ndeg_408.pdf (format PDF / 3.26MB)

Décision nominative n° 2020-409 portant autorisation de manifestations publiques sportives dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
decision_ndeg_409.pdf (format PDF / 3.82MB)

Décision nominative n° 2020-2228959 portant autorisation pour l'introduction de chiens d'arrêt dans le cœur du Parc national de la Vanoise à des fins scientifiques

Publié le
2020_-_2228959_-_attestation.pdf (format PDF / 235.50kB)

Décision nominative n° 2020-662 portant autorisation de prélèvements de roches dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2020-650 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de charbons de bois et de sol dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 1967007 portant autorisation pour l'introduction de chiens d'arrêt dans le coeur du Parc national de la Vanoise à des fins scientifiques

Publié le
2020_-_1967007_-_attestation.pdf (format PDF / 234.77kB)

Décision nomative n° 2020-421 portant autorisation de prélèvements de champignons dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2020-411 portant autorisation de prélèvements d'insectes pollinisateurs dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2020-403 portant autorisation de prélèvements d’échantillons de bryophytes dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2020-404 portant autorisation de prélèvements d'invertébrés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2020-382 - portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2020-368 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2020-369 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2020-370 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2020-371 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2020-372 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2020-366 portant autorisation de prélèvements de bryophytes dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2020-367 portant autorisation de prélèvements de bryophytes dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2020-364 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2020-365 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n°2020-363 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2020-330 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires et d'eau dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2019-1427802 portant autorisation de prélèvements, d'utilisation de matériel faisant du bruit et d'installation d'équipements dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2020-11 portant autorisation de capture, de détention et de transport de lépidoptères et d'utilisation d'éclairage artificiel dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2020-2269555 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un reportage du lac du lait (Val Cenis Termignon sur la thème de l'apparition et la disparition des lacs en Savoie sur M6

Publié le
2020_-_2269555_-_attestation.pdf (format PDF / 230.02kB)

Décision nominative n° 2020-2285321 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un reportage vidéo sur les initiatives du Parc sur l'accessibilité en partenariat avec GMF pour diffusion internet et vidéo en ligne

Publié le
2020_-_2285321_-_attestation.pdf (format PDF / 230.25kB)

Décision nominative n° 2020-1781104 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un topo vidéo sur l'approche à VTT puis l'ascension de la Grande Casse et descente à ski de sa petite face nord, pour diffusion internet

Publié le
2020_-_1781104_-attestation.pdf (format PDF / 252.72kB)

Décision nominative n° 2020-1829267 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour l'émission Echappées Belles de France 5, avec un sujet sur les actions de préservation de la faune et de la flore dans le Parc national de la Vanoise

Publié le
2020_-_1829267_-_attestation.pdf (format PDF / 251.62kB)

Décision nominative n° 2020-1837771 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour l'émission "Echappées belles" de France 5 avec un sujet sur la vie d'un alpage et un autre sur la pratique de l'escalade

Publié le
2020_-_1837771_-_attestation.pdf (format PDF / 251.79kB)

Décision nominative n° 2020-1839830 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un document sur la vie du refuge de Fonds des Fours et sa gardienne pour France 2 "13h15 le dimanche"

Publié le
2020_-_1839830_-_attestation.pdf (format PDF / 252.10kB)

Décision nominative n° 2020-1841734 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour l'enrichissement et l'actualisation du fonds vidéo du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020_-_1841734_-_attestation.pdf (format PDF / 250.87kB)

Décision nominative n° 2020-1867940 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour des topos de randonnée pédestre à paraître en 2021 dans un numéro hors série d'Alpes magazine

Publié le
2020_-_1867940_-_attestation.pdf (format PDF / 258.17kB)

Décision nominative n° 2020-1873112 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un sujet gastronomique à l'alpage de Ritort, à Pralognan la Vanoise, pour l'émission "Météo à la carte" de France 3 national

Publié le
2020_-_1873112_-_attestation.pdf (format PDF / 251.75kB)

Décision nominative n° 2020-1910818 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un topo vidéo sur l'approche à VTT puis l'ascension de la Grande Casse et descente à ski de sa petite face nord, pour diffusion internet

Publié le
2020_-_1910818_-_attestation.pdf (format PDF / 252.00kB)

Décision nominative n° 2020-1924240 portant autorisaiton de prises de vue et de son professionnelles pour la promotion internet de la randonnée dans le Parc national de la Vanoise, à destination des touristes séjournant à Val d'Isère et Tignes

Publié le
2020_-_1924240_-_attestation.pdf (format PDF / 252.79kB)

Décision nominative n° 2020-1924416 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour la promotion sur les médias sociaux de Val d'Isère de la pratique de la randonnée et autres activités touristiques douces dans le PNV

Publié le
2020_-_1924416_-_attestation.pdf (format PDF / 253.35kB)

Décision nominative n° 2020-2063557 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour deux reportages, l'un sur une randonnée en Vanoise, l'autre sur la vie en alpage, pour le journal de 13h de TF1

Publié le
2020_-_2063557_-_attestation.pdf (format PDF / 241.01kB)

Décision nominative n° 2020-2081967 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un reportage sur une randonnées pour débutants avec un guide, destiné au site internet du CAES MAG et à la lettre électronique des agents du CNRS

Publié le
2020_-_2081967_-_attestation.pdf (format PDF / 241.36kB)

Décision nominative n° 2020-2108263 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour la création d'une vidéo intégrée au spectacle "Sciences fictions" présenté au théatre Varia de Bruxelles

Publié le
2020_-_2108263_-_attestation.pdf (format PDF / 240.78kB)

Décision nominative n° 2020-2141988 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour des images animalières intégrées à une vidéo commandée par le Parc national de la Vanoise

Publié le
2020_-_2141988_-_attestation.pdf (format PDF / 240.79kB)

Décision nominative n° 2020-2142412 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour la réalisation de rushs naturalistes et animaliers et le montage de courtes vidéos pour le compte du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020_-_2142412_-_attestation.pdf (format PDF / 241.07kB)

Décision nominative n° 2020-2153870 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un reportage sur le Trek Nature Grand Paradis - Vanoise et le nouveau refuge de Prariond, à paraitre dans le magazine Wider (papier et internet)

Publié le
2020_-_2153870_-_attestation.pdf (format PDF / 240.98kB)

Décision nominative n° 2020-2157574 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour une vidéo sur l'escalade de Monolithe de Sardières pour les comptes Instragram et Facebook de Val Cenis, avec message pour la préservation du site

Publié le
2020_-_2157574_-_attestation.pdf (format PDF / 241.40kB)

Décision nominative n° 2020-2186548 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour la couverture photo et vidéo du "Tour de France des vélos solaires - Sun Trip Tour France"

Publié le
2020_-_2186548_-_attestation.pdf (format PDF / 241.47kB)

Décision nominative n° 2020-2204474 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un reportage sur les agents du département de la Savoie sensibilisés à la faune et la flore

Publié le
2020_-_2204474_-_attestation.pdf (format PDF / 241.28kB)

Décision nominative n° 2020-656 portant autorisation de régularisation de demande de prises de vue et son professionnelles pour le suivi en vidéo de trois coureurs de l'étape Arêches-Briançon de la course pédestre de relais "La Grande Traversée"

Publié le

Décision nominative n° 2020-584 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un portrait du gardien du refuge de la Dent Parrachée destiné au journal de TF1

Publié le

Décision nominative n° 2020-422 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un article sur la traversée de la Vanoise à pied pour le blog I-trekkings.net

Publié le

Décision nominative n° 2020-410 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour les "tourné.e.s des gardien.n.es #2" captation vidéo d'animations publiques avec les gardiennes et les gardiens de refuges

Publié le
decision_ndeg_410.pdf (format PDF / 3.21MB)

Décision nominative n° 2020 - 1619850 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un reportage sur le PGHM en intervention pendant le confinement, pour le journal de 20h de TF1

Publié le
2020_-_1619850_-_attestation.pdf (format PDF / 252.49kB)

Décision nominative n° 2020-1444252 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour l'émission "13h15 le dimanche" de France 2, sur le thème de la vie d'une gardienne et sa famille en refuge de haute montagne

Publié le
2020_-_1444252_-_attestation.pdf (format PDF / 252.06kB)

Décision nominative n° 2020-1451676 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour l'émission "13h15 le dimanche" de France 2, sur le thème de la vie d'une gardienne et sa famille en refuge de haute montagne

Publié le
2020_-_1451676_-_attestation.pdf (format PDF / 252.26kB)

Décision nominative n° 2020-1602432 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un document sur la vie du refuge de Fond des Fours et de sa gardienne pour l'émission de France 2 "13h15 le dimanche"

Publié le
2020_-_1602432_-_attestation.pdf (format PDF / 252.95kB)

Décision nominative n° 2020-1603307 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un reportage sur la vie de la gardienne au refuge du Col du Palet pour le "journal des Alpes" de France3

Publié le
2020_-_1603307_-_attestation.pdf (format PDF / 252.40kB)

Décision nominative n° 2261653/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020_-_2261653_-_attestation.pdf (format PDF / 129.98kB)

Décision nominative n° 2464330/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020_-_2464330_-_attestation.pdf (format PDF / 129.83kB)

Décision nominative n° 2490024/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020_-_2490024_-_attestation.pdf (format PDF / 132.89kB)

Décision nominative n° 2576415/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc nationale de la Vanoise

Publié le
2020_-_2576415_-_attestation.pdf (format PDF / 130.20kB)

Décision nominative n° 2577773/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020_-_2577773_-_attestation.pdf (format PDF / 130.20kB)

Décision nominative n° 2691952/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
2020_-_2691952_-_attestation.pdf (format PDF / 133.18kB)

Décision nominative n° 2718038/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020_-_2718038_-_attestation.pdf (format PDF / 132.73kB)

Décision nominative n° 2718075/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020_-_2718075_-_attestation.pdf (format PDF / 132.83kB)

Décision nominative n° 2718106/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020_-_2718106_-_attestation.pdf (format PDF / 132.93kB)

Décision nominative n° 2718131/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020_-_2718131_-_attestation.pdf (format PDF / 132.88kB)

Décision nominative n° 2718159/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du Cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020_-_2718159_-_attestation.pdf (format PDF / 132.85kB)

Décision nominative n° 2729071/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020_-_2729071_-_attestation.pdf (format PDF / 132.95kB)

Décision nominative n° 2747016/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
2020_-_2747016_-_attestation.pdf (format PDF / 132.93kB)

Décision nominative n° 2878407/MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020_-_2878407_-_attestation.pdf (format PDF / 130.30kB)

Décision nominative n° 2911342/MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020_-_2911342_-_attestation.pdf (format PDF / 129.54kB)

Décision nominative n° 2911342/MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020_-_2911342_-_attestation.pdf (format PDF / 129.54kB)

Décision nominative n°2464413/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020_-_2464413_-_attestatation.pdf (format PDF / 129.89kB)

Décision nominative n° 2020-2114054/MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020_-_2114054_-_attestation.pdf (format PDF / 129.72kB)

Décision nominative n° 2020-2160087/MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020_-_2160087_-_attestation.pdf (format PDF / 129.72kB)

Décision nominative n° 2020-2163528/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020_-_2163528_-_attestation.pdf (format PDF / 133.57kB)

Décision nominative n° 2020-2169308/MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020_-_2169308_-_attestation.pdf (format PDF / 129.57kB)

Décision nominative n° 2020-2215788/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020_-_2215788_-_attestation.pdf (format PDF / 132.92kB)

Décision nominative n° 2020-2223121/MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020_-_2223121_-_attestation.pdf (format PDF / 129.64kB)

Décision nominative n° 2020-2242676/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020_-_2242676_-_attestation.pdf (format PDF / 132.75kB)

Décision nominative n° 2020-2245491/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020_-_2245491_-_attestation.pdf (format PDF / 132.84kB)

Décision nominative n° 1906092/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
2020-1906092_-_attestation.pdf (format PDF / 140.22kB)

Décision nominative n° 1910512/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020-1910512_-_attestation.pdf (format PDF / 140.45kB)

Décision nominative n° 1916957/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020-1916957_-_attestation.pdf (format PDF / 140.67kB)

Décision nominative n° 1941345/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020-1941345_-_attestation.pdf (format PDF / 140.95kB)

Décision nominative n° 1951181/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020-1951181_-_attestation.pdf (format PDF / 140.61kB)

Décision nominative n° 1979374/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020-1979374_-_attestation.pdf (format PDF / 129.96kB)

Décision nominative n° 2047049/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020-2047049_-_attestation.pdf (format PDF / 130.10kB)

Décision nominative n° 2157891/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020-2157891_-_attestation.pdf (format PDF / 129.96kB)

Décision nominative n° 2172342/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020-2172342_-_attestation.pdf (format PDF / 129.89kB)

Décision nominative n° 2089294/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020-2089294_-_attestation.pdf (format PDF / 132.93kB)

Décision nominative n° 2121123/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020-2121123_-_attestation.pdf (format PDF / 132.83kB)

Décision nominative n° 2070227/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020_-_2070227_-_attestation.pdf (format PDF / 133.10kB)

Décision nominative n° 1931221/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020_-_1931221_-_attestation.pdf (format PDF / 133.17kB)

Décision nominative n° 2005284/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020_-_2005284_-_attestation.pdf (format PDF / 133.59kB)

Décision nominative n° 2040738/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020_-_2040738_-_attestation.pdf (format PDF / 132.48kB)

Décision nominative n° 2070146/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020_-_2070146_-_attestation.pdf (format PDF / 133.10kB)

Décision nominative n° 2131864/HM portant autorisation spéciale de survol du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020_-_2131864_-_attestation.pdf (format PDF / 132.65kB)

Décision nominative n° 1975064/MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020_-_1975064_-_attestation.pdf (format PDF / 129.65kB)

Décision nominative n° 1905555/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020_-_1905555_-_attestation.pdf (format PDF / 141.42kB)

Décision nominative n° 1907093/HTT portant autorisaiton spéciale de survol motorisé du coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020_-_1907093_-_attestation.pdf (format PDF / 140.29kB)

Décision nominative n° 1921474/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
2020_-1921474_-_attestation.pdf (format PDF / 140.41kB)

Décision nominative n° 1945198/MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du coeur du Parc national de la Vanoise survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
2020_-1945198_-_attestation.pdf (format PDF / 140.06kB)

Décision nominative n° 1845700/MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020-1845700_-_attestation.pdf (format PDF / 140.86kB)

Décision nominative n° 1862157/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
2020-1862157_-_attestation.pdf (format PDF / 141.87kB)

Décision nominative n°1852587/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020-1852587_-_attestation.pdf (format PDF / 141.32kB)

Décision nominative n°1855811/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020-1855811_-_attestation.pdf (format PDF / 140.90kB)

Décision nominative n°1864374/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
2020-1864374_-_attestation.pdf (format PDF / 140.96kB)

Décision nominative n°1873008/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020-1873008_-_attestation.pdf (format PDF / 140.93kB)

Décision nominative n°1878007/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
2020-1878007_-_attestation.pdf (format PDF / 140.07kB)

Décision nominative n°1884905/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
2020-1884905_-_attestation.pdf (format PDF / 139.52kB)

Décision nominative n° 1722916/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020-1722916_-attestation.pdf (format PDF / 141.62kB)

Décision nominative n° 1748004/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020-1748004_-_attestation.pdf (format PDF / 140.75kB)

Décision nominative n° 1796446/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020-1796446_-_attestation.pdf (format PDF / 140.71kB)

Décision nominative n° 1645512/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
2020-_1645512_-_attestation.pdf (format PDF / 141.07kB)

Décision nominative n° 1496734/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du parc national de la Vanoise

Publié le
1496734_-_attestation.pdf (format PDF / 132.43kB)

Décision nominative n° 1511791/MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le
1511791_-_attestation.pdf (format PDF / 131.89kB)

Décision nominative n° 1570458/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
1570458_-_attestation.pdf (format PDF / 140.77kB)

Décision nominative n° 1496684/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
1496684_-_attestation.pdf (format PDF / 132.24kB)

Décision nominative n° 1504896/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
1504896_-_attestation.pdf (format PDF / 132.17kB)

Décision nominative n° 1464380/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
1464380_-_attestation.pdf (format PDF / 132.29kB)

Décision nominative n° 1472232/MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
1472232_-_attestation.pdf (format PDF / 131.70kB)

Décision nominative n° 1429581/HT portant autorisation sépciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
1429581_-_attestation.pdf (format PDF / 425.31kB)

Décision nominative n° 1433606/MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
1433606_-_attestation.pdf (format PDF / 425.39kB)

Décision nominative n° 149620/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
1429620_-_attestation.pdf (format PDF / 436.83kB)

Décision nominative n° 1352104/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur national de la Vanoise

Publié le
1352104_-_attestation.pdf (format PDF / 131.92kB)

Décision nominative n° 1418715/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
1418715_-_attestation.pdf (format PDF / 131.98kB)

Décision nominative n° 1335598/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
1335598_-_attestation.pdf (format PDF / 142.48kB)

Décision nominative n° 1340750/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
1340750_-_attestation.pdf (format PDF / 140.93kB)

Décision nominative n° 1273458/MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
1273458_-_attestation.pdf (format PDF / 139.79kB)

Décision nominative n°1220072/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
1220072_-_attestation.pdf (format PDF / 140.13kB)

Décision nominative n°1234125/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
1234125_-_attestation.pdf (format PDF / 140.33kB)

Décision nominative n°1251156/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
1251156_-_attestation.pdf (format PDF / 140.54kB)

Décision nominative n°1196518/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
1196518_-_attestation.pdf (format PDF / 132.14kB)

Décision nominative n° 2020-798 portant autorisation de travaux d'épierrage d'une prairie de fauche

Publié le
decision_ndeg_798.pdf (format PDF / 3.41MB)

Décision nominative n° 2020-797 portant autorisation de travaux de reprofilage du virage de la Servante sur la piste d'accès à l'alpage du Plan du Sel

Publié le
decision_ndeg_797.pdf (format PDF / 5.58MB)

Décision nominative n° 2020-788 portant autorisation de travaux de reprise de murs de soutènement sur la RD 902

Publié le
decision_ndeg_788.pdf (format PDF / 3.23MB)

Décision nominative n° 2020-754 portant autorisation de travaux d'installation d'une cuve à eau souple à des fins agricoles

Publié le

Décision nominative n° 2020-755 portant autorisation de travaux de remplacement d'une passerelle

Publié le
decision_ndeg_755.pdf (format PDF / 3.43MB)

Décision nominative n° 2020-756 portant autorisation de travaux de contournement du Lac des Vaches

Publié le
decision_ndeg_756.pdf (format PDF / 2.91MB)

Décision nominative n° 2020-736 portant autorisation de travaux d'épierrage d'une prairie de fauche

Publié le
decision_ndeg_736.pdf (format PDF / 3.10MB)

Décision nominative n° 2020-737 portant autorisation de travaux de création d'un sentier

Publié le
decision_ndeg_737.pdf (format PDF / 2.26MB)

Décision nominative n° 2020-738 portant autorisation de travaux de remplacement d'un réservoir d'eau

Publié le
decision_ndeg_738.pdf (format PDF / 3.55MB)

Décision nominative n° 2020-703 portant autorisation de mise en place d'un drain dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2020-699 portant autorisation de travaux de démantèlement de la ligne électrique d'Entre deux Eaux

Publié le

Décision nominative n° 2020-648 portant autorisation de travaux de densification du réseau de repères de nivellement de précision

Publié le

Décision nominativen° 2020-585 portant autorisation d'installation provisoire d'un groupe électrogène

Publié le
decision_ndeg2020-585.pdf (format PDF / 2.49MB)

Décision nominative n° 2020-420 portant autorisation de travaux de mise en place de bâches de conservation de la neige sur la piste de ski "double M" - Domaine skiable de la Grande Motte

Publié le
decision_ndeg_420.pdf (format PDF / 7.74MB)

Décision nominative n° 2020-323 portant autorisation de travaux de mise en place de bâches de conservation de la neige sur le domaine skiable du Glacier de la Grande Motte

Publié le

Décision nominative n° 2020-016 portant autorisation de travaux de sécurisation et de valorisation du site du télégraphe Chappe

Publié le

Décision nominative n° 2020-015 portant autorisation de travaux d'ancrage dans le rocher de 4 pylônes du TK 3500 sur le domaine skiable du Glacier de la Grande Motte

Publié le
decision_ndeg_015.pdf (format PDF / 2.70MB)