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Recueil des actes administratifs 2024

DÉCISION NOMINATIVE N° 20765337/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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20765337 - attestation.pdf (format PDF / 169.88kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19214227/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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19214227 - attestation.pdf (format PDF / 171.06kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19262111/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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19262111 - attestation.pdf (format PDF / 170.23kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19702000/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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19702000 - attestation.pdf (format PDF / 169.77kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19725131/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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19725131 - attestation.pdf (format PDF / 170.48kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19725467/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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19725467- attestation.pdf (format PDF / 170.24kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19725583/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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19725583- attestation.pdf (format PDF / 170.44kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19725671/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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19725671- attestation.pdf (format PDF / 170.39kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19725799/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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19725799- attestation.pdf (format PDF / 170.29kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19725931/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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19725931- attestation.pdf (format PDF / 170.33kB)

Décision nominative n° 2024-18484812 - portant autorisation d'installation temporaire d'un système de mesure de résistance électrique dans le cadre d'une mission scientifique dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2024-18484812.pdf (format PDF / 1.85MB)

Décision nominative n° 2024-17588909 portant autorisation de pose de capteurs et le prélèvements d'échantillons d'eau, de spéléothèmes et de calcite sous-glaciaires dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2024 - 17588909.pdf (format PDF / 2.13MB)

Décision nominative n° 2024-18085877 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires, d'échantillons de sols et d'installation d'enregistreurs automatiques dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2024 - 18085877.pdf (format PDF / 2.26MB)

Décision n° 2024-18037033 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de plantes dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision n° 2024-18037033.pdf (format PDF / 2.25MB)

Décision nominative n° 2024-17679494 portant autorisation d'installation d'une caméra, d'une station météo et de balises temporaires d'ablation dans le cadre d'une mission scientifique dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2024-17679494.pdf (format PDF / 2.16MB)

Décision nominative n°2024-17286952 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de sédiments dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2024-17286952.pdf (format PDF / 1.93MB)

Décision nominative n° 2024-016 portant autorisation de capture, de détention et de transport d'invertébrés et d'utilisation d'éclairage artificiel dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2024-016.pdf (format PDF / 2.39MB)

Décision nominative n° 2024-014 portant autorisation de prélèvements d'une patte sur plusieurs individus mâles d'Appolon dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2024-014.pdf (format PDF / 1.82MB)

Décision nominative n° 2024-015 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2024-015.pdf (format PDF / 1.94MB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20550716/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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20550716 - attestation.pdf (format PDF / 169.38kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20578268/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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20578268 - attestation.pdf (format PDF / 169.25kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19728089/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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19728089 - attestation.pdf (format PDF / 170.15kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19734454/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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19734454 - attestation.pdf (format PDF / 169.38kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19813497/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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19813497 - attestation.pdf (format PDF / 169.14kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19844341/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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19844341 - attestation.pdf (format PDF / 169.82kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19865059/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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19865059 - attestation.pdf (format PDF / 169.19kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19873120/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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19873120 - attestation.pdf (format PDF / 169.07kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19904588/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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19904588 - attestation.pdf (format PDF / 169.04kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19913319/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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19913319 - attestation.pdf (format PDF / 169.75kB)

Décision nominative n°2024-013 portant autorisation (régularisation) de prélèvement de matériaux sur la piste double M

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Décision n° 2024-013.pdf (format PDF / 4.78MB)

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135 rue du Dr Julliand
73000 CHAMBERY

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