Partager

Recueil des actes administratifs 2022

Décision nominative n° 2022-20 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2022-21 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2022-22 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2022-24 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2022-25 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2022-26 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2022-27 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2022-8 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2022-9 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 8214974 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

Publié le
2022-8214974-_atttestation.pdf (format PDF / 166.77kB)

Décision nominative n°9938898/PRA portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
2022_-_9938898_-_attestation.pdf (format PDF / 123.28kB)

Décision nominative n° 9606860/PRA portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
2022_-_9606860_-_attestation.pdf (format PDF / 124.76kB)

Décision nominative n° 9904160/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
2022_-_9904160_-_attestation.pdf (format PDF / 171.36kB)

Décision nominative n° 9914127/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
2022_-_9914127_-_attestation.pdf (format PDF / 169.72kB)

Décision nominative n° 9914634/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
2022_-_9914634_-_attestation.pdf (format PDF / 169.62kB)

Décision nominative n° 9650351/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
2022_-_9650351_-_attestation.pdf (format PDF / 170.13kB)

Décision nominative n° 9850936/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
2022_-_9850936_-_attestation.pdf (format PDF / 169.69kB)

Décision nominative n° 9853102/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
2022_-_9853102_-_attestation.pdf (format PDF / 169.70kB)

Décision nominative n° 9858806/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
2022_-_9858806_-_attestation.pdf (format PDF / 169.93kB)

Décision nominative n° 9859109/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le
2022_-_9859109_-_attestation.pdf (format PDF / 169.78kB)

Décision nominative n° 2022-030 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de bryophytes dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2022-8368481 portant autorisation de prélèvements de characées et d'odonates dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 2022-007 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de bryophytes dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le
decision_nominative_007.pdf (format PDF / 2.44MB)

Décision nominative n° 2022-7260856 portant sur autorisation de prélèvements d'arthropodes dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 9112874 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un reportage sur le bleu de Termignon pour le magazine "Profession Fromager"

Publié le
2022_-_9112874_-_attestation.pdf (format PDF / 168.02kB)

Décision nominative n° 8895640 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour le tournage de scènes de la série fiction "6 femmes au sommet" sur TF1

Publié le
2022_-_8895640_-_attestation.pdf (format PDF / 169.32kB)

Décision nominative n° 9046834 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un reportage d'actualité sur le projet "Des signes à la cime" pour le journal télévisé France3 Alpes

Publié le
2022_-_9046834_-_attestation.pdf (format PDF / 168.04kB)

Décision nominative n° 9046835 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour la série de reportages photo "Un été en Vanoise 2022" pour le Parc national de la Vanoise

Publié le
2022_-_9046835_-_attestation.pdf (format PDF / 345.02kB)

Décision nominative n° 9047669 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un reportage sur la gardienne du refuge du Fond des Fours pour le magazine "13h15 le dimanche - le feuilleton des français" sur France2

Publié le
2022_-_9047669_-_attestation.pdf (format PDF / 168.30kB)

Décision nominative n° 8995120 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour le tournage de 2 reportages sur l'édition 2022 de l'opération "Envie de Montagne" pour le compte du Parc national de la Vanoise et le soutien de la GMF

Publié le
2022_-_8995120_-_attestation.pdf (format PDF / 169.11kB)

Décision nominative n° 8816800 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour les séquences du court métrage "Vanoise aux origines" (titre provisoire) produit pour le 60è anniversaire du Parc national en 2023

Publié le
2022_-_8816800_-_attestation.pdf (format PDF / 168.23kB)

Décision nominative n° 8824029 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour la séquence "étude Plastilac" d'un n° du magazine télévisuel "Sur le front" diffusé sur France 5

Publié le
2022_-_8824029_-_attestation.pdf (format PDF / 168.22kB)

Décision nominative n° 8718562 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour des séquences naturalistes et patrimoniales d'un n° de "les 100 lieux qu'il faut voir" sur France 5

Publié le
2022_-_8718562_-_attestation.pdf (format PDF / 180.13kB)

Décision nominative n° 7857103 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un reportage sur la gardienne du refuge du Fond des Fours pour l'émission "13h15" de France 2

Publié le
2022_-_7857103_-_attestation.pdf (format PDF / 168.04kB)

Décision nominative n° 9891453/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le

Décision nominative n° 9892984/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
2022_-_9892984_-_attestation.pdf (format PDF / 169.13kB)

Décision nominative n° 9893891/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
2022_-_9893891_-_attestation.pdf (format PDF / 169.09kB)

Décision nominative n° 9914824/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
2022_-_9914824_-_attestation.pdf (format PDF / 169.25kB)

Décision nominative n° 9923532/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
2022_-_9923532_-_attestation.pdf (format PDF / 169.59kB)

Décision nominative n° 9804834/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
2022_-_9804834_-_attestation.pdf (format PDF / 169.10kB)

Décision nominative n° 9856573/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
2022_-_9856573_-_attestation.pdf (format PDF / 169.27kB)

Décision nominative n° 9881638/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
2022_-_9881638_-_attestation.pdf (format PDF / 170.14kB)

Décision nominative n° 9654313/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
2022_-_9654313_-_attestation.pdf (format PDF / 169.53kB)

Décision nominative n° 9756336/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le
2022_-_9756336_-_attestation.pdf (format PDF / 169.01kB)

Arrêté n° 2022-03 du 8 février 2022 portant mise en demeure de M. Jean-Pierre Favre, Maire de la commune de Pralognan, de procéder à des travaux de mise en conformité administrative et de remise en état de la zone terrassée au lieu-dit Chapendu

Publié le
arrete_ndeg_2022-03.pdf (format PDF / 4.00MB)