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Recueil des actes administratifs 2022

Décision nominative n° 2022-17 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2022-23 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2022-12 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2022-10 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2022-11 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2022-13 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2022-14 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2022-15 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2022-18 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2022-19 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 10197716/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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2022_-_10197716_-_attestation.pdf (format PDF / 169.85kB)

Décision nominative n°10046024/PRA portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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2022-10046024_-_attestation.pdf (format PDF / 123.15kB)

Décision nominative n° 10052426/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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Décision nominative n° 9933085/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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Décision nominative n° 9933227/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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2022_-_9933227_-_attestation.pdf (format PDF / 171.12kB)

Décision nominative n° 9514820/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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2022_-_9514820_-_attestation.pdf (format PDF / 169.70kB)

Décision nominative n° 9595650/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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2022_-_9595650_-_attestation.pdf (format PDF / 170.02kB)

Décision nominative n° 9777761/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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2022_-_9777761_-_attestation.pdf (format PDF / 171.92kB)

Décision nominative n° 9800888/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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2022_-_9800888_-_attestation.pdf (format PDF / 169.97kB)

Décision nominative n°9938097/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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Délibération du bureau n° 17 portant sur l'attribution d'une subvention au titre des toitures traditionnelles

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Décision nominative n° 9340120 portant autorisation de capture, de manipulation et de relâcher de chiroptères dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2022-208 portant autorisation de prélèvements de champignons dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2022-209 portant autorisation de prélèvements de champignons et plantes vasculaires dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2022-8831522 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de sol et de plantes dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2022-9106331 portant autorisation de prélèvements de roches dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2022-206 relative à la translocation de cristivomers du lac Merlet supérieur dans le lac Merlet inférieur

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Décision nominative n° 2022-9048805 portant autorisation de prélèvements de coléoptères dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2022-177 portant autorisation de prélèvement, transport et réimplantation éventuelle de tous spécimens de faune, flore, champignons, roches, minéraux dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2022 -112 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de lichens et de bryophytes dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2022-111 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de lichens dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2022-231 portant autorisation de régularisation de demande de prises de vue et de son professionnelles pour des contenus photo & vidéo sur le thème "randonnée en famille" pour la société Léon Travel et agence Savoie Mont Blanc

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Décision nominative n° 9541135 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un tour des lacs du Mont Coua avec Jérémy Prévost pour la série WelcHome diffusée sur internet

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Décision nominative n° 2022-222 portant autorisation de régularisation de demande de prises de vue et de son professionnelles pour un reportage sur les plus beaux lacs de Savoie, pour le journal quotidien Le Dauphiné libéré

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Décision nominative n° 2022-223 portant autorisation de régularisation de demande de prises de vue et de son professionnelles sur une capture scientifique de galliforme dans le cadre de la Convention Avifaune pour reportage photographique, film document

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Décision nominative n° 2022-224 portant autorisation de régularisation de demande de prises de vue et de son professionnelles sur le thème "famille" pour reportage photographique, film documentaire, édition de livre

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Décision nominative n° 2022-214 portant autorisation de régularisation de demande de prises de vue et de son professionnelles pour le film documentaire "Des cimes aux abysses"

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Décision nominative n° 9241510 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un reportage d'actualité sur les sources de l'Isère et de l'influence du climat, pour le journal télévisé de France3 Alpes

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Décision nominative n° 9092582 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un reportage d'Orange sur l'enlèvement avec des ânes de matériels de télécommunications hors d'usage dans 3 refuges du Parc

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Décision nominative n° 9150547 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un reportage sur la vie quotidienne au refuge de la Dent Parrachée et interview de son gardien sur différents réseaux sociaux

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Décision nominative n° 9160278 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour le tournage de scènes de la série de fiction "6 femmes au sommet" diffusée sur TF1

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Décision nominative n°10170023/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 10053251/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n°10003795/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n°10003795/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n°10092581/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n°10102581/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n°10124574/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n°9609106/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 10020899/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 9963766/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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2022_-_9963766_-_attestation.pdf (format PDF / 169.24kB)

Décision nominative n° 2022-174 portant autorisation de travaux de réfection de dispositif d'alimentation en eau au refuge de la Leisse

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Décision nominative n° 2022-175 portant autorisation de réparation d'une canalisation du réseau neige sur le domaine skiable du Glacier de la Grande Motte

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Décision nominative n° 2022-106 portant autorisation de travaux d'installation temporaire d'une station météo

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Décision nominative n° 2022-107 portant autorisation de travaux de réfection de dispositif d'alimentation en eau du refuge du Fond des Fours

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Décision nominative n° 2022-108 portant autorisation de travaux de rééquipement de la voie Desmaison

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Décision nominative n° 2022-109 portant autorisation de travaux de réfection de la piste de la Glière

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Décision nominative n° 2022-110 portant régularisation de travaux réalisés de captage pour l'alimentation en eau d'un chalet d'alpage dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2022-029 portant autorisation de mise en place d'un fil-neige sur le domaine skiable du glacier de la Grande Motte

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Décision nominative n° 2022-06 portant autorisation de travaux de reprise d'un mur de soutènement sur la RD 902

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Décision nominative n° 2022-03 portant autorisation de travaux de mise en place de bâches de conservation de la neige sur le domaine skiable du glacier de la Grande Motte

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