Recueil des actes administratifs | Parc national de la Vanoise

Alevinage

Décision Directeur

Décision nominative n° 2020-013 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 10/04/2020

decision_ndeg_013.pdf (format PDF / 1.97MB)

Décision nominative n° 2020-014 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 10/04/2020

decision_ndeg_014.pdf (format PDF / 1.67MB)

Décision nominative n° 2020-12 portant autorisation de bivouac pour un détachement militaire dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 13/03/2020

decision_nominative_ndeg_2020-12.pdf (format PDF / 1.31MB)

Délibération CA

Délibération n°2020-07 : Budget rectificatif 2020 n°1

Publié le 16/04/2020

delib_2020-07_budget_rectificatif_2020_ndeg1.pdf (format PDF / 3.72MB)

Manifestations sportives

Permis scientifiques

Décision nominative n° 2019-1427802 portant autorisation de prélèvements, d'utilisation de matériel faisant du bruit et d'installation d'équipements dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 12/05/2020

decision_nominative_ndeg_2020-1427802.pdf (format PDF / 2.50MB)

Décision nominative n° 2020-11 portant autorisation de capture, de détention et de transport de lépidoptères et d'utilisation d'éclairage artificiel dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 13/03/2020

decision_nominative_ndeg2020-11.pdf (format PDF / 2.37MB)

Prises de vue

Décision nominative n° 2020-2204474 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un reportage sur les agents du département de la Savoie sensibilisés à la faune et la flore

Publié le 11/08/2020

2020_-_2204474_-_attestation.pdf (format PDF / 241.28kB)

Décision nominative n° 2020-656 portant autorisation de régularisation de demande de prises de vue et son professionnelles pour le suivi en vidéo de trois coureurs de l'étape Arêches-Briançon de la course pédestre de relais "La Grande Traversée"

Publié le 31/07/2020

decision_nominative_ndeg_2020-656.pdf (format PDF / 1.50MB)

Décision nominative n° 2020-584 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un portrait du gardien du refuge de la Dent Parrachée destiné au journal de TF1

Publié le 20/07/2020

decision_nominative_ndeg_2020-584.pdf (format PDF / 2.10MB)

Décision nominative n° 2020-422 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un article sur la traversée de la Vanoise à pied pour le blog I-trekkings.net

Publié le 02/07/2020

decision_nominative_ndeg_422.pdf (format PDF / 2.44MB)

Décision nominative n° 2020-410 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour les "tourné.e.s des gardien.n.es #2" captation vidéo d'animations publiques avec les gardiennes et les gardiens de refuges

Publié le 29/06/2020

decision_ndeg_410.pdf (format PDF / 3.21MB)

Décision nominative n° 2020 - 1619850 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un reportage sur le PGHM en intervention pendant le confinement, pour le journal de 20h de TF1

Publié le 19/05/2020

2020_-_1619850_-_attestation.pdf (format PDF / 252.49kB)

Décision nominative n° 2020-1444252 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour l'émission "13h15 le dimanche" de France 2, sur le thème de la vie d'une gardienne et sa famille en refuge de haute montagne

Publié le 19/05/2020

2020_-_1444252_-_attestation.pdf (format PDF / 252.06kB)

Décision nominative n° 2020-1451676 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour l'émission "13h15 le dimanche" de France 2, sur le thème de la vie d'une gardienne et sa famille en refuge de haute montagne

Publié le 19/05/2020

2020_-_1451676_-_attestation.pdf (format PDF / 252.26kB)

Décision nominative n° 2020-1602432 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un document sur la vie du refuge de Fond des Fours et de sa gardienne pour l'émission de France 2 "13h15 le dimanche"

Publié le 19/05/2020

2020_-_1602432_-_attestation.pdf (format PDF / 252.95kB)

Décision nominative n° 2020-1603307 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un reportage sur la vie de la gardienne au refuge du Col du Palet pour le "journal des Alpes" de France3

Publié le 19/05/2020

2020_-_1603307_-_attestation.pdf (format PDF / 252.40kB)

Survol du cœur du Parc

Décision nominative n° 2020-2169308/MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 11/08/2020

2020_-_2169308_-_attestation.pdf (format PDF / 129.57kB)

Décision nominative n° 2020-2215788/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 11/08/2020

2020_-_2215788_-_attestation.pdf (format PDF / 132.92kB)

Décision nominative n° 2020-2223121/MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 11/08/2020

2020_-_2223121_-_attestation.pdf (format PDF / 129.64kB)

Décision nominative n° 2020-2242676/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 11/08/2020

2020_-_2242676_-_attestation.pdf (format PDF / 132.75kB)

Décision nominative n° 2020-2245491/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 11/08/2020

2020_-_2245491_-_attestation.pdf (format PDF / 132.84kB)

Décision nominative n° 1906092/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 29/07/2020

2020-1906092_-_attestation.pdf (format PDF / 140.22kB)

Décision nominative n° 1910512/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 29/07/2020

2020-1910512_-_attestation.pdf (format PDF / 140.45kB)

Décision nominative n° 1916957/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 29/07/2020

2020-1916957_-_attestation.pdf (format PDF / 140.67kB)

Décision nominative n° 1941345/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 29/07/2020

2020-1941345_-_attestation.pdf (format PDF / 140.95kB)

Décision nominative n° 1951181/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le 29/07/2020

2020-1951181_-_attestation.pdf (format PDF / 140.61kB)

Recueil des actes administratifs 2020

Alevinage

Décision Directeur

Décision nominative n° 2020-013 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2020-014 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2020-12 portant autorisation de bivouac pour un détachement militaire dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Délibération CA

Délibération n°2020-07 : Budget rectificatif 2020 n°1

Manifestations sportives

Permis scientifiques

Décision nominative n° 2019-1427802 portant autorisation de prélèvements, d'utilisation de matériel faisant du bruit et d'installation d'équipements dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2020-11 portant autorisation de capture, de détention et de transport de lépidoptères et d'utilisation d'éclairage artificiel dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Prises de vue

Décision nominative n° 2020-2204474 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un reportage sur les agents du département de la Savoie sensibilisés à la faune et la flore

Décision nominative n° 2020-656 portant autorisation de régularisation de demande de prises de vue et son professionnelles pour le suivi en vidéo de trois coureurs de l'étape Arêches-Briançon de la course pédestre de relais "La Grande Traversée"

Décision nominative n° 2020-584 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un portrait du gardien du refuge de la Dent Parrachée destiné au journal de TF1

Décision nominative n° 2020-422 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un article sur la traversée de la Vanoise à pied pour le blog I-trekkings.net

Décision nominative n° 2020-410 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour les "tourné.e.s des gardien.n.es #2" captation vidéo d'animations publiques avec les gardiennes et les gardiens de refuges

Décision nominative n° 2020 - 1619850 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un reportage sur le PGHM en intervention pendant le confinement, pour le journal de 20h de TF1

Décision nominative n° 2020-1444252 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour l'émission "13h15 le dimanche" de France 2, sur le thème de la vie d'une gardienne et sa famille en refuge de haute montagne

Décision nominative n° 2020-1451676 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour l'émission "13h15 le dimanche" de France 2, sur le thème de la vie d'une gardienne et sa famille en refuge de haute montagne

Décision nominative n° 2020-1602432 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un document sur la vie du refuge de Fond des Fours et de sa gardienne pour l'émission de France 2 "13h15 le dimanche"

Décision nominative n° 2020-1603307 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un reportage sur la vie de la gardienne au refuge du Col du Palet pour le "journal des Alpes" de France3

Survol du cœur du Parc

Décision nominative n° 2020-2169308/MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2020-2215788/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2020-2223121/MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2020-2242676/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2020-2245491/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 1906092/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 1910512/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 1916957/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 1941345/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 1951181/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du coeur du Parc national de la Vanoise

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Recueil des actes administratifs 2020

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Décision nominative n° 2020-014 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2020-12 portant autorisation de bivouac pour un détachement militaire dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Délibération n°2020-07 : Budget rectificatif 2020 n°1

Décision nominative n° 2019-1427802 portant autorisation de prélèvements, d'utilisation de matériel faisant du bruit et d'installation d'équipements dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2020-11 portant autorisation de capture, de détention et de transport de lépidoptères et d'utilisation d'éclairage artificiel dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2020-2204474 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un reportage sur les agents du département de la Savoie sensibilisés à la faune et la flore

Décision nominative n° 2020-656 portant autorisation de régularisation de demande de prises de vue et son professionnelles pour le suivi en vidéo de trois coureurs de l'étape Arêches-Briançon de la course pédestre de relais "La Grande Traversée"

Décision nominative n° 2020-584 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un portrait du gardien du refuge de la Dent Parrachée destiné au journal de TF1

Décision nominative n° 2020-422 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un article sur la traversée de la Vanoise à pied pour le blog I-trekkings.net

Décision nominative n° 2020-410 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour les "tourné.e.s des gardien.n.es #2" captation vidéo d'animations publiques avec les gardiennes et les gardiens de refuges

Décision nominative n° 2020 - 1619850 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un reportage sur le PGHM en intervention pendant le confinement, pour le journal de 20h de TF1

Décision nominative n° 2020-1444252 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour l'émission "13h15 le dimanche" de France 2, sur le thème de la vie d'une gardienne et sa famille en refuge de haute montagne

Décision nominative n° 2020-1451676 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour l'émission "13h15 le dimanche" de France 2, sur le thème de la vie d'une gardienne et sa famille en refuge de haute montagne

Décision nominative n° 2020-1602432 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un document sur la vie du refuge de Fond des Fours et de sa gardienne pour l'émission de France 2 "13h15 le dimanche"

Décision nominative n° 2020-1603307 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un reportage sur la vie de la gardienne au refuge du Col du Palet pour le "journal des Alpes" de France3

Décision nominative n° 2020-2169308/MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2020-2215788/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2020-2223121/MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2020-2242676/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2020-2245491/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 1906092/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 1910512/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 1916957/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 1941345/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

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