Recueil des actes administratifs | Parc national de la Vanoise

Alevinage

Décision Directeur

Décision nominative n° 2020-569 portant autorisation exceptionnelle liée à la crise sanitaire du COVID-19 d'ouverture et de gestion d'une aire de campement à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 06/07/2020

decision_nominative_ndeg_569.pdf (format PDF / 1.48MB)

Décision nominative n° 2020-570 portant autorisation exceptionnelle liée à la crise sanitaire du COVID-19 d'ouverture et de gestion d'une aire de campement à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 06/07/2020

decision_nominative_ndeg_570.pdf (format PDF / 1.49MB)

Décision nominative n° 2020-571 portant autorisation exceptionnelle liée à la crise sanitaire du COVID-19 d'ouverture et de gestion d'une aire de campement à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 06/07/2020

decision_nominative_ndeg571.pdf (format PDF / 1.39MB)

Décision nominative n° 2020-572 portant autorisation exceptionnelle liée à la crise sanitaire du COVID-19 d'ouverture et de gestion d'une aire de campement à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 06/07/2020

decision_nominative_ndeg572.pdf (format PDF / 1.37MB)

Décision nominative n° 2020-573 portant autorisation exceptionnelle liée à la crise sanitaire du COVID-19 d'ouverture et de gestion d'une aire de campement à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 06/07/2020

decision_nominative_ndeg_573.pdf (format PDF / 1.34MB)

Décision nominative n° 2020-574 portant autorisation exceptionnelle liée à la crise sanitaire du COVID-19 d'ouverture et de gestion d'une aire de campement à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 06/07/2020

decision_nominative_ndeg_574.pdf (format PDF / 1.36MB)

Décision nominative n° 2020-401 portant autorisation de stationnement d'une caravane pour le logement d'un berger

Publié le 19/06/2020

decision_nominative_2020-401.pdf (format PDF / 1.50MB)

Décision n° 2020/402 portant autorisation d'installer de façon temporaire une tente au lieu dit Le Pis, 73480 Bessans

Publié le 19/06/2020

decision_nominative_2020-402.pdf (format PDF / 1.20MB)

Décision nominative n° 2020-312 portant autorisation de mise en oeuvre de mesures d'effarouchement de grands prédateurs

Publié le 03/06/2020

decision_nominative_ndeg2020-312.pdf (format PDF / 2.01MB)

Décision nominative n°2020-311 portant autorisation de mise en oeuvre de mesures d'effarouchement de grands prédateurs

Publié le 02/06/2020

decision_nominative_ndeg_2020-311.pdf (format PDF / 2.00MB)

Délibération CA

Délibération du Bureau n° 2020-19 - attribution d'une subvention

Publié le 21/09/2020

deliberation_du_bureau_ndeg_2020-19.pdf (format PDF / 1.79MB)

Délibération n°2020-12 - Exonération exceptionnelle de la part fixe de la redevance due au titre de la délégation de service public des refuges du Parc national de la Vanoise

Publié le 29/07/2020

deliberation_2020-12.pdf (format PDF / 1.23MB)

Délibération n°2020-13 - Clôture de l'Audit Médiation

Publié le 29/07/2020

deliberation_2020-13.pdf (format PDF / 628.87kB)

Délibération du Bureau n°2020-01 : Politique tarifaire de l'Etablissement

Publié le 16/04/2020

delib_2020-01_politique_tarifaire_de_letablissement.pdf (format PDF / 596.07kB)

Délibération n° 2020 - 06 : Compte financier 2019

Publié le 16/04/2020

delib_2020-06_compte_financier_2019.pdf (format PDF / 3.79MB)

Délibération n° 2020-04 : Chartes ethiques de Mècénat du PNV pour les entreprises et les particuliers

Publié le 16/04/2020

delib2020-04_charte_ethique_mecenat_avec_annexes.pdf (format PDF / 7.59MB)

Délibération n° 2020-08 : Règlement intérieur

Publié le 16/04/2020

delib_2020-08_ri.pdf (format PDF / 491.04kB)

Délibération n°2020-02 : Feuille de route EEDD

Publié le 16/04/2020

delib_2020-02_feuille_de_route_eedd.pdf (format PDF / 520.00kB)

Délibération n°2020-03 : Rapport d'activité du Conseil Scientifique

Publié le 16/04/2020

delib_2020-03_rapport_dactivite_2019_du_cs.pdf (format PDF / 494.85kB)

Délibération n°2020-05 : Contrat d'objectifs et de performance et rapport annuel d'activités Bilan 2019

Publié le 16/04/2020

delib_2020-05_cop_et_rapport_annuel_dactivite-bilan_2019.pdf (format PDF / 573.76kB)

Manifestations sportives

Permis scientifiques

Décision nominative n° 2020-369 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 17/06/2020

decision_nominative_ndeg2020-369.pdf (format PDF / 2.03MB)

Décision nominative n° 2020-370 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 17/06/2020

decision_nominative_ndeg2020-370.pdf (format PDF / 2.02MB)

Décision nominative n° 2020-371 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 17/06/2020

decision_nominative_ndeg_2020-371.pdf (format PDF / 2.04MB)

Décision nominative n° 2020-372 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 17/06/2020

decision_nominative_ndeg2020-372.pdf (format PDF / 2.02MB)

Décision nominative n° 2020-366 portant autorisation de prélèvements de bryophytes dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 16/06/2020

decision_nominative_2020-366.pdf (format PDF / 2.43MB)

Décision nominative n° 2020-367 portant autorisation de prélèvements de bryophytes dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 16/06/2020

decision_nominative_2020-367.pdf (format PDF / 2.32MB)

Décision nominative n° 2020-364 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le 15/06/2020

decision_nominative_ndeg_2020-364.pdf (format PDF / 1.99MB)

Décision nominative n° 2020-365 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le 15/06/2020

decision_nominative_ndeg_2020-365.pdf (format PDF / 2.17MB)

Décision nominative n°2020-363 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 15/06/2020

decision_nominative_ndeg2020-363.pdf (format PDF / 2.10MB)

Décision nominative n° 2020-330 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires et d'eau dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 11/06/2020

decision_nominative_ndeg2020-330.pdf (format PDF / 2.47MB)

Prises de vue

Décision nominative n° 2020-1924240 portant autorisaiton de prises de vue et de son professionnelles pour la promotion internet de la randonnée dans le Parc national de la Vanoise, à destination des touristes séjournant à Val d'Isère et Tignes

Publié le 11/08/2020

2020_-_1924240_-_attestation.pdf (format PDF / 252.79kB)

Décision nominative n° 2020-1924416 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour la promotion sur les médias sociaux de Val d'Isère de la pratique de la randonnée et autres activités touristiques douces dans le PNV

Publié le 11/08/2020

2020_-_1924416_-_attestation.pdf (format PDF / 253.35kB)

Décision nominative n° 2020-2063557 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour deux reportages, l'un sur une randonnée en Vanoise, l'autre sur la vie en alpage, pour le journal de 13h de TF1

Publié le 11/08/2020

2020_-_2063557_-_attestation.pdf (format PDF / 241.01kB)

Décision nominative n° 2020-2081967 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un reportage sur une randonnées pour débutants avec un guide, destiné au site internet du CAES MAG et à la lettre électronique des agents du CNRS

Publié le 11/08/2020

2020_-_2081967_-_attestation.pdf (format PDF / 241.36kB)

Décision nominative n° 2020-2108263 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour la création d'une vidéo intégrée au spectacle "Sciences fictions" présenté au théatre Varia de Bruxelles

Publié le 11/08/2020

2020_-_2108263_-_attestation.pdf (format PDF / 240.78kB)

Décision nominative n° 2020-2141988 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour des images animalières intégrées à une vidéo commandée par le Parc national de la Vanoise

Publié le 11/08/2020

2020_-_2141988_-_attestation.pdf (format PDF / 240.79kB)

Décision nominative n° 2020-2142412 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour la réalisation de rushs naturalistes et animaliers et le montage de courtes vidéos pour le compte du Parc national de la Vanoise

Publié le 11/08/2020

2020_-_2142412_-_attestation.pdf (format PDF / 241.07kB)

Décision nominative n° 2020-2153870 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un reportage sur le Trek Nature Grand Paradis - Vanoise et le nouveau refuge de Prariond, à paraitre dans le magazine Wider (papier et internet)

Publié le 11/08/2020

2020_-_2153870_-_attestation.pdf (format PDF / 240.98kB)

Décision nominative n° 2020-2157574 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour une vidéo sur l'escalade de Monolithe de Sardières pour les comptes Instragram et Facebook de Val Cenis, avec message pour la préservation du site

Publié le 11/08/2020

2020_-_2157574_-_attestation.pdf (format PDF / 241.40kB)

Décision nominative n° 2020-2186548 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour la couverture photo et vidéo du "Tour de France des vélos solaires - Sun Trip Tour France"

Publié le 11/08/2020

2020_-_2186548_-_attestation.pdf (format PDF / 241.47kB)

Survol du cœur du Parc

Décision nominative n° 2718159/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du Cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 21/12/2020

2020_-_2718159_-_attestation.pdf (format PDF / 132.85kB)

Décision nominative n° 2729071/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 21/12/2020

2020_-_2729071_-_attestation.pdf (format PDF / 132.95kB)

Décision nominative n° 2747016/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 21/12/2020

2020_-_2747016_-_attestation.pdf (format PDF / 132.93kB)

Décision nominative n° 2878407/MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le 21/12/2020

2020_-_2878407_-_attestation.pdf (format PDF / 130.30kB)

Décision nominative n° 2911342/MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 21/12/2020

2020_-_2911342_-_attestation.pdf (format PDF / 129.54kB)

Décision nominative n° 2911342/MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 21/12/2020

2020_-_2911342_-_attestation.pdf (format PDF / 129.54kB)

Décision nominative n°2464413/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le 21/12/2020

2020_-_2464413_-_attestatation.pdf (format PDF / 129.89kB)

Décision nominative n° 2020-2114054/MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 11/08/2020

2020_-_2114054_-_attestation.pdf (format PDF / 129.72kB)

Décision nominative n° 2020-2160087/MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 11/08/2020

2020_-_2160087_-_attestation.pdf (format PDF / 129.72kB)

Décision nominative n° 2020-2163528/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 11/08/2020

2020_-_2163528_-_attestation.pdf (format PDF / 133.57kB)

Travaux

Décision nominative n° 2020-699 portant autorisation de travaux de démantèlement de la ligne électrique d'Entre deux Eaux

Publié le 19/08/2020

decision_nominative_ndeg_699.pdf (format PDF / 7.82MB)

Décision nominative n° 2020-648 portant autorisation de travaux de densification du réseau de repères de nivellement de précision

Publié le 29/07/2020

decision_nominative_ndeg_2020-648.pdf (format PDF / 2.96MB)

Décision nominative n° 2020-649 portant autorisation de travaux d'agrandissement d'un parc de tri pour ovins

Publié le 29/07/2020

decision_nominative_ndeg_2020-649.pdf (format PDF / 3.07MB)

Décision nominativen° 2020-585 portant autorisation d'installation provisoire d'un groupe électrogène

Publié le 21/07/2020

decision_ndeg2020-585.pdf (format PDF / 2.49MB)

Décision nominative n° 2020-420 portant autorisation de travaux de mise en place de bâches de conservation de la neige sur la piste de ski "double M" - Domaine skiable de la Grande Motte

Publié le 30/06/2020

decision_ndeg_420.pdf (format PDF / 7.74MB)

Décision nominative n° 2020-323 portant autorisation de travaux de mise en place de bâches de conservation de la neige sur le domaine skiable du Glacier de la Grande Motte

Publié le 08/06/2020

decision_nominative_ndeg_2020-323.pdf (format PDF / 4.52MB)

Décision nominative n° 2020-016 portant autorisation de travaux de sécurisation et de valorisation du site du télégraphe Chappe

Publié le 16/04/2020

decision_nominative_ndeg_016.pdf (format PDF / 5.87MB)

Décision nominative n° 2020-015 portant autorisation de travaux d'ancrage dans le rocher de 4 pylônes du TK 3500 sur le domaine skiable du Glacier de la Grande Motte

Publié le 10/04/2020

decision_ndeg_015.pdf (format PDF / 2.70MB)

Recueil des actes administratifs 2020

Décision nominative n° 2020-569 portant autorisation exceptionnelle liée à la crise sanitaire du COVID-19 d'ouverture et de gestion d'une aire de campement à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2020-570 portant autorisation exceptionnelle liée à la crise sanitaire du COVID-19 d'ouverture et de gestion d'une aire de campement à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2020-571 portant autorisation exceptionnelle liée à la crise sanitaire du COVID-19 d'ouverture et de gestion d'une aire de campement à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2020-572 portant autorisation exceptionnelle liée à la crise sanitaire du COVID-19 d'ouverture et de gestion d'une aire de campement à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2020-573 portant autorisation exceptionnelle liée à la crise sanitaire du COVID-19 d'ouverture et de gestion d'une aire de campement à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2020-574 portant autorisation exceptionnelle liée à la crise sanitaire du COVID-19 d'ouverture et de gestion d'une aire de campement à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2020-401 portant autorisation de stationnement d'une caravane pour le logement d'un berger

Décision n° 2020/402 portant autorisation d'installer de façon temporaire une tente au lieu dit Le Pis, 73480 Bessans

Décision nominative n° 2020-312 portant autorisation de mise en oeuvre de mesures d'effarouchement de grands prédateurs

Décision nominative n°2020-311 portant autorisation de mise en oeuvre de mesures d'effarouchement de grands prédateurs

Délibération du Bureau n° 2020-19 - attribution d'une subvention

Délibération n°2020-12 - Exonération exceptionnelle de la part fixe de la redevance due au titre de la délégation de service public des refuges du Parc national de la Vanoise

Délibération n°2020-13 - Clôture de l'Audit Médiation

Délibération du Bureau n°2020-01 : Politique tarifaire de l'Etablissement

Délibération n° 2020 - 06 : Compte financier 2019

Délibération n° 2020-04 : Chartes ethiques de Mècénat du PNV pour les entreprises et les particuliers

Délibération n° 2020-08 : Règlement intérieur

Délibération n°2020-02 : Feuille de route EEDD

Délibération n°2020-03 : Rapport d'activité du Conseil Scientifique

Délibération n°2020-05 : Contrat d'objectifs et de performance et rapport annuel d'activités Bilan 2019

Décision nominative n° 2020-369 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2020-370 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2020-371 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2020-372 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2020-366 portant autorisation de prélèvements de bryophytes dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2020-367 portant autorisation de prélèvements de bryophytes dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2020-364 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2020-365 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n°2020-363 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2020-330 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires et d'eau dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2020-1924240 portant autorisaiton de prises de vue et de son professionnelles pour la promotion internet de la randonnée dans le Parc national de la Vanoise, à destination des touristes séjournant à Val d'Isère et Tignes

Décision nominative n° 2020-1924416 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour la promotion sur les médias sociaux de Val d'Isère de la pratique de la randonnée et autres activités touristiques douces dans le PNV

Décision nominative n° 2020-2063557 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour deux reportages, l'un sur une randonnée en Vanoise, l'autre sur la vie en alpage, pour le journal de 13h de TF1

Décision nominative n° 2020-2081967 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un reportage sur une randonnées pour débutants avec un guide, destiné au site internet du CAES MAG et à la lettre électronique des agents du CNRS

Décision nominative n° 2020-2108263 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour la création d'une vidéo intégrée au spectacle "Sciences fictions" présenté au théatre Varia de Bruxelles

Décision nominative n° 2020-2141988 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour des images animalières intégrées à une vidéo commandée par le Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2020-2142412 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour la réalisation de rushs naturalistes et animaliers et le montage de courtes vidéos pour le compte du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2020-2153870 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un reportage sur le Trek Nature Grand Paradis - Vanoise et le nouveau refuge de Prariond, à paraitre dans le magazine Wider (papier et internet)

Décision nominative n° 2020-2157574 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour une vidéo sur l'escalade de Monolithe de Sardières pour les comptes Instragram et Facebook de Val Cenis, avec message pour la préservation du site

Décision nominative n° 2020-2186548 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour la couverture photo et vidéo du "Tour de France des vélos solaires - Sun Trip Tour France"

Décision nominative n° 2718159/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du Cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2729071/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2747016/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2878407/MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du coeur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2911342/MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2911342/MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n°2464413/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du coeur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2020-2114054/MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2020-2160087/MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2020-2163528/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2020-699 portant autorisation de travaux de démantèlement de la ligne électrique d'Entre deux Eaux

Décision nominative n° 2020-648 portant autorisation de travaux de densification du réseau de repères de nivellement de précision

Décision nominative n° 2020-649 portant autorisation de travaux d'agrandissement d'un parc de tri pour ovins

Décision nominativen° 2020-585 portant autorisation d'installation provisoire d'un groupe électrogène

Décision nominative n° 2020-420 portant autorisation de travaux de mise en place de bâches de conservation de la neige sur la piste de ski "double M" - Domaine skiable de la Grande Motte

Décision nominative n° 2020-323 portant autorisation de travaux de mise en place de bâches de conservation de la neige sur le domaine skiable du Glacier de la Grande Motte

Décision nominative n° 2020-016 portant autorisation de travaux de sécurisation et de valorisation du site du télégraphe Chappe

Décision nominative n° 2020-015 portant autorisation de travaux d'ancrage dans le rocher de 4 pylônes du TK 3500 sur le domaine skiable du Glacier de la Grande Motte

Contactez-nous

Suivez-nous