Recueil des actes administratifs | Parc national de la Vanoise

Alevinage

Arrêté

Bivouac

Circulation motorisée

DÉCISION NOMINATIVE N° 32815954/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 29/07/2026

32815954 - attestation.pdf (format PDF / 170.23kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32861376/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 29/07/2026

32861376 - attestation.pdf (format PDF / 169.83kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32874787/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 29/07/2026

32874787 - attestation.pdf (format PDF / 169.98kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32883812/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 29/07/2026

32883812 - attestation.pdf (format PDF / 170.17kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32848992/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 27/07/2026

32848992 - attestation.pdf (format PDF / 169.66kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32853971/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en coeur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 27/07/2026

32853971 - attestation.pdf (format PDF / 169.65kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32069419/PRA portant autorisation spéciale de circulation motorisée en coeur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 24/07/2026

32069419 - attestation.pdf (format PDF / 122.84kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32137383/PRA portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 24/07/2026

32137383 - attestation.pdf (format PDF / 123.07kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32657843/PRA portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 24/07/2026

32657843 - attestation.pdf (format PDF / 123.02kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32760811/PRA portant autorisation spéciale de circulation motorisée en coeur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 24/07/2026

32760811 - attestation.pdf (format PDF / 123.04kB)

Décision Directeur

Délégation de signatures

Délibération CA

Délibération du bureau n° 2026-02 - Avis PLU de Val-Cenis

Publié le 23/02/2026

Délibération du bureau n° 2026-02 - Avis projet de PLU de Val-Cenis.pdf (format PDF / 355.66kB)

Délibération du bureau n° 2026-03 - Projet d'aménagement forestier de la forêt communale de Val-Cenis Sollières Sardières en cœur de Parc

Publié le 23/02/2026

Délibération du Bureau n° 2026-03 - Amenagement forestier de Sollières-sardières.pdf (format PDF / 210.85kB)

Déplacement d'un détachement de militaires

Introduction d'alevins

Manifestations sportives

Permis scientifiques

Décision nominative n° 2026-032 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 05/05/2026

Décision nominative n° 2026-032 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 05/05/2026

Décision nominative n° 2026-032.pdf (format PDF / 164.55kB)

Décision nominative n°2026-29937813 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de bryophytes dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le 14/04/2026

Décision nominative n°2026-29937813 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de bryophytes dans le coeur du Parc national de la Vanoise.pdf (format PDF / 182.46kB)

Décision nominative n° 2026-011 - portant sur l'étude hydrobiologique et piscicole des lacs Merlet Inférieur et Supérieur dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 23/03/2026

Décision nominative n° 2026-011.pdf (format PDF / 301.68kB)

Décision nominative n° 28910093 portant autorisation de prélèvements d'invertébrés aquatiques dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 02/03/2026

Décision nominative n° 28910093 portant autorisation de prélèvements d'invertébrés aquatiques dans le coeur du Parc national de la Vanoise.pdf (format PDF / 183.40kB)

Décision nominative n° 2026-001 portant autorisation de capture, transports de poissons, prélèvements de matériel biologique, et de prélèvement de marcrofaune benthique pour une étude hydrobiologique et piscicole lac Merlet inférieur dans le cœur du PNV

Publié le 24/02/2026

Décision nominative n° 2026-001 portant autorisation de capture, transports de poissons, prélèvements de matériel biologique, et de prélèvement de marcrofaune benthique pour une étude hydrobiologique et piscicole lac Merlet.pdf (format PDF / 236.26kB)

Décision nominative n° 2026-28573111 portant autorisation de prélèvement d'échantillons d'eau, de sédiments, de plancton, de macrophytes et de poissons et implantation d'une tente dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 10/02/2026

Décision n°2026-28573111.pdf (format PDF / 212.21kB)

Prises de vue

DÉCISION NOMINATIVE N° 30022581 portant autorisation de prises de vue et/ou de son dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 29/04/2026

attestation-dossier-30022581.pdf (format PDF / 178.69kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 29386647 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Film documentaire intitulé "Par Monts et par Soi" ayant pour thématique l'entrée dans l'âge adulte

Publié le 13/04/2026

attestation-dossier-29386647.pdf (format PDF / 183.07kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 29555679 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Reportage sur la pratique du ski de randonnée et sur le métier de guide de haute montagne commandé par France Montagnes

Publié le 19/03/2026

attestation-dossier-29555679.pdf (format PDF / 181.21kB)

Décision nominative n° 29909254 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour prise de vue dans le cadre de la promotion de Méribel Tourisme et de ses alentours par Joshua Adeyemi -@talesbyjosh

Publié le 17/03/2026

attestation-dossier-29909254.pdf (format PDF / 181.06kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 28835397 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Le dernier Port (titre provisoire)

Publié le 19/02/2026

28835397 -attestation.pdf (format PDF / 180.11kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 28683494 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Documentaire animalier sur les nécrophages en partant des oiseaux, passant par les mammifères pour finir avec les insectes.

Publié le 17/02/2026

28683494 - attestation.pdf (format PDF / 182.63kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 29168630 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Etude hydrobiologique et piscicole du lac Merlet Inférieur

Publié le 17/02/2026

29168630- attestation.pdf (format PDF / 180.88kB)

Survol du cœur du Parc

Décision nominative n° 2026-034 portant autorisation spéciale de survol non motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 12/05/2026

Décision n° 2026 - 034.pdf (format PDF / 1.13MB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 31157164/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 07/05/2026

31157164 - attestation.pdf (format PDF / 169.23kB)

Décision nominative n° 2026-030 portant autorisation spéciale de survol non motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 22/04/2026

Décision n°2026-030.pdf (format PDF / 1.13MB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 30265078/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 20/04/2026

30265078 - attestation.pdf (format PDF / 169.21kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 29914522/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du coeur du parc national de la Vanoise

Publié le 15/04/2026

29914522 - attestation.pdf (format PDF / 171.14kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 30059032/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 15/04/2026

30059032 - attestation.pdf (format PDF / 170.05kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 30670633/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 15/04/2026

30670633 - attestation.pdf (format PDF / 169.91kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 30374855/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 14/04/2026

30374855 - attestation.pdf (format PDF / 169.25kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 30403714/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 14/04/2026

30403714 - attestation.pdf (format PDF / 168.99kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 30495570/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du coeur du parc national de la Vanoise

Publié le 14/04/2026

30495570 - attestation.pdf (format PDF / 169.13kB)

Recueil des actes administratifs 2026

DÉCISION NOMINATIVE N° 32815954/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32861376/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32874787/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32883812/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32848992/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32853971/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en coeur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32069419/PRA portant autorisation spéciale de circulation motorisée en coeur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32137383/PRA portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32657843/PRA portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 32760811/PRA portant autorisation spéciale de circulation motorisée en coeur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Délibération du bureau n° 2026-02 - Avis PLU de Val-Cenis

Délibération du bureau n° 2026-03 - Projet d'aménagement forestier de la forêt communale de Val-Cenis Sollières Sardières en cœur de Parc

Décision nominative n° 2026-032 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2026-032 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n°2026-29937813 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de bryophytes dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2026-011 - portant sur l'étude hydrobiologique et piscicole des lacs Merlet Inférieur et Supérieur dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 28910093 portant autorisation de prélèvements d'invertébrés aquatiques dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2026-001 portant autorisation de capture, transports de poissons, prélèvements de matériel biologique, et de prélèvement de marcrofaune benthique pour une étude hydrobiologique et piscicole lac Merlet inférieur dans le cœur du PNV

Décision nominative n° 2026-28573111 portant autorisation de prélèvement d'échantillons d'eau, de sédiments, de plancton, de macrophytes et de poissons et implantation d'une tente dans le cœur du Parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 30022581 portant autorisation de prises de vue et/ou de son dans le cœur du Parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 29386647 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Film documentaire intitulé "Par Monts et par Soi" ayant pour thématique l'entrée dans l'âge adulte

DÉCISION NOMINATIVE N° 29555679 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Reportage sur la pratique du ski de randonnée et sur le métier de guide de haute montagne commandé par France Montagnes

Décision nominative n° 29909254 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour prise de vue dans le cadre de la promotion de Méribel Tourisme et de ses alentours par Joshua Adeyemi -@talesbyjosh

DÉCISION NOMINATIVE N° 28835397 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Le dernier Port (titre provisoire)

DÉCISION NOMINATIVE N° 28683494 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Documentaire animalier sur les nécrophages en partant des oiseaux, passant par les mammifères pour finir avec les insectes.

DÉCISION NOMINATIVE N° 29168630 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Etude hydrobiologique et piscicole du lac Merlet Inférieur

Décision nominative n° 2026-034 portant autorisation spéciale de survol non motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 31157164/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2026-030 portant autorisation spéciale de survol non motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 30265078/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 29914522/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du coeur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 30059032/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 30670633/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 30374855/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 30403714/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 30495570/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du coeur du parc national de la Vanoise

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