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Recueil des actes administratifs 2023

DÉCISION NOMINATIVE N° 14183100/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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14183100 - attestation.pdf (format PDF / 170.52kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 14189610/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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14189610 - attestation.pdf (format PDF / 170.46kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 14189694/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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14189694 - attestation.pdf (format PDF / 169.85kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 14205442/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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14205442 - attestation.pdf (format PDF / 170.41kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 14258449/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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14258449 - attestation.pdf (format PDF / 170.34kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 14576933/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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14576933 - attestation.pdf (format PDF / 170.66kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 14577131/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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14577131 - attestation.pdf (format PDF / 170.71kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 14577262/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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14577262 - attestation.pdf (format PDF / 170.83kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 14578345/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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14578345 - attestation.pdf (format PDF / 170.73kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 14615731/PRA portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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14615731 - attestation.pdf (format PDF / 122.98kB)

Décision nominative n° 2023-12792199 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires, d'échantillons de sols et d'installation d'enregistreurs automatiques dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2023-12760027 portant autorisation de prélèvements d'invertébrés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2023-12728700 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de plantes vasculaires dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2023-11790977 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires, d'échantillons de sols et d'installation d'enregistreurs automatiques dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2023-26 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative 2023-06 (format PDF / 2.00MB)

Décision nominative n° 2023-27 portant autorisation de prélèvements de plantes dans le cœur du Parc de la Vanoise

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2023-27 - Décision nominative (format PDF / 2.05MB)

Décision nominative n° 2023-28 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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2023-28 - Décision nominative (format PDF / 1.99MB)

Décision nominative n° 2023-12073999 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de bryophytes dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2023-12443119 portant autorisation de capture, de détention et de transport de micromammifères dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2023-12443119 portant autorisation de capture, de détention et de transport de micromammifères dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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DÉCISION NOMINATIVE N° 14455476/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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14455476 - attestation-dossier.pdf (format PDF / 169.44kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 15002539/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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15002539 - attestation-dossier.pdf (format PDF / 169.59kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 13701746/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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13701746 - attestation-dossier.pdf (format PDF / 169.32kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 13705437/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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13705437- attestation-dossier.pdf (format PDF / 169.79kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 13766521/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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13766521 - attestation-dossier.pdf (format PDF / 169.41kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 13842951/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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13842951 - attestation-dossier.pdf (format PDF / 169.43kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 13951209/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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DÉCISION NOMINATIVE N° 13998372/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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13998372 - attestation-dossier.pdf (format PDF / 169.10kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 14045860/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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14045860 - attestation-dossier.pdf (format PDF / 169.55kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 14172040/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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14172040 - attestation-dossier.pdf (format PDF / 169.20kB)

Décision nominative n° 2023-017 portant autorisation de travaux de création d'un sentier de contournement du lac de la Plagne

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Décision nominative n° 2023-018 portant régularisation de travaux réalisés de captage d'eau à des fins agricoles

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Décision nominative n° 2023-019 portant régularisation de travaux réalisés de rallongement d'un captage d'eau à des fins agricoles

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Décision nominative n°2023-020 portant autorisation de travaux de remplacement de la cuve à eau d'un refuge

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Décision nominative n° 2023 - 01 portant autorisation de travaux d'installation d'un captage de secours au refuge de La Martin

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