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Recueil des actes administratifs 2019

Décision nominative n°2019-560 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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decision_nominative_2019-560.pdf (format PDF / 2.07MB)

Décision nominative n° 2019-543 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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decision_nominative_ndeg_2019-543.pdf (format PDF / 2.89MB)

Décision nominative n° 2019-536 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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decision_ndeg_536.pdf (format PDF / 2.22MB)

Décision nominative n° 2019-537 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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decision_ndeg_537.pdf (format PDF / 2.21MB)

Décision nominative n° 2019-538 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2019-509 portant autorisation d'installer, de façon temporaire, une tente sur l'alpage de l'Arpont - Termignon (commune de Val-Cenis)

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Avis conforme défavorable n° 2019-025 portant sur l'aménagement du parking de l'Ouliettaz, d'une capacité de 80 places de stationnement.

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avis_conforme_ndeg_2019-025.pdf (format PDF / 1.58MB)

Arrêté n° 2019-028 du 12 avril 2019 portant mise en demeure de M. Pierrick Rolland, agriculteur à Pralognan la Vanoise, de régulariser les travaux effectués sur la partie sommitale de la desserte pastorale du quartier d'août dit "des Fonds"

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arrete_ndeg_2019-028.pdf (format PDF / 1.07MB)

Arrêté n° 2019-029 concernant le bivouac dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Projet de délibération n° 2019-12 : Budget rectificatif 2019 n° 1

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Décision nominative n° 2019-002 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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decision_2019-002.pdf (format PDF / 3.25MB)

Décision nominative n° 2019-282 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de l'espèce végétale Murbeckiella pinnatifida dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2019-204 portant autorisation spéciale de prélèvements d'invertébrés aquatiques dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2019-032 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n°2019-27 portant autorisation de capture, de détention et de transport de mollusques gastéropodes

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Décision nominative n° 2019-20 portant autorisation de capture, de détention et de transport de mollusques gastéropodes

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Décision nominative n° 2019-21 portant autorisation de capture, de détention et de transport de lépidoptères et d'utilisation d'éclairage artificiel dans le cœur de Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2019-007 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de champignons dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2019-613 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour la captation d'un spectacle circassien au refuge de Plan du Lac

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Décision nominative n° 2019-617 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un film documentaire sur une traversée des Alpes le long de la Via Alpina

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Décision nominative n° 2019-571 portant autorisation de prises de vue photographiques professionnelles en vue de l'édition du livre "Lacs de Savoie"

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Décision nominative n° 2019-572 portant autorisation de régularisation de demande de prises de vue et son professionnelles pour un reportage sur l'alpage de Chapendu à diffuser dans l'émission "La case du dimanche" sur France 5

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Décision nominative n° 2019-561 portant autorisation de régularisation de demande pour un reportage photographique sur le parcours VTT Bellecombe - la Femma pour le journal Le Progrès

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Décision nominative n° 2019-562 portant autorisation de prises de vue photographiques professionnelles pour la rubrique "Sentiers sauvages" du magazine "Terre sauvage"

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Décision nominative n°2019-563 portant autorisation de prises de vue photographiques professionnelles à usage commercial

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Décision nominative n° 2019-505 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour la promotion du projet Trek nature Grand Paradis Vanoise

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Décision nominative n° 2019-506 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour la couverture médiatique d'une visite de jeunes en itinérance dans le cadre du projet ALCOTRA de Trek nature Grand Paradis Vanoise

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Décision nominative n° 2019-332 portant autorisation de tournage vidéo professionnel pour un reportage vidéo sur l'héliportage d'approvisionnement du refuge de Fond des Fours pour le journal de TF1

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Décision nominative n° 932468/MOD portant refus de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise à l'aide d'un drone

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Décision nominative n° 939662/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 947910/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

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947910_-_attestation.pdf (format PDF / 140.15kB)

Décision nominative n° 960397/MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

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947910_-_attestation.pdf (format PDF / 140.15kB)

Décision nominative n° 790872/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

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790872_-_attestation.pdf (format PDF / 140.24kB)

Décision nominative n° 813572/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

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813572_-_attestation.pdf (format PDF / 139.97kB)

Décision nominative n° 814000/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

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814000_-_attestation.pdf (format PDF / 140.50kB)

Décision nominative n° 878677/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

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878677_-_attestation.pdf (format PDF / 140.22kB)

Décision nominative n° 889577/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 902357/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du coeur du parc national de la Vanoise

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902357_-_attestation.pdf (format PDF / 140.34kB)

Décision nominative n° 2019-542 portant autorisation de travaux d'installation d'un dispositif d'assainissement pour une cabane pastorale héliportable

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Décision nominative n° 2019-508 portant autorisation de travaux de sécurisation de la RD 902

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Décision nominative n° 2019-283 portant autorisation de travaux de réfection d'une section d'un sentier dans les gorges de Malpasset

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Décision nominative n° 2019-090 portant autorisation de travaux de mise en place de bâches de conservation de la neige sur le domaine skiable du glacier de la Grande Motte

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Décision nominative n° 2019-030 portant refus des travaux de reprofilage des virages sur la piste d'accès à l'alpage du Plan du Sel dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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decision_ndeg_2019-030.pdf (format PDF / 1.26MB)

Décision nominative n° 2019-023 portant autorisation de travaux de restauration d'un chalet d'alpage

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135 rue du Dr Julliand
73000 CHAMBERY

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