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Recueil des actes administratifs 2024

Décision nominative n° 18586249 portant autorisation d'alevinage dans le lac de la Partie (Villarodin-Bourget) et dans le ruisseau du Saint Benoit

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Décision nominave n° 18586249.pdf (format PDF / 1.41MB)

ARRETE N°2024-48 REGLEMENTANT LA DÉTENTION ET LE TRANSPORT DE GIBIER, LE PORT D’ARMES ET DE MUNITIONS SUR LES ROUTES, PISTES ET CHEMINS DU COEUR DU PARC NATIONAL DE LA VANOISE

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20240903-Arreté-MARcoeur26-et27.pdf (format PDF / 4.88MB)

Décision nominative n° 2024-1 portant autorisation pour l'implantation de deux tentes pour l'hébergement de deux salariés au refuge du Fond des Fours

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Décision nominative n° 2024-1 .pdf (format PDF / 1.64MB)

Décision nominative n° 2024-2 portant autorisation pour l'implantation d'une tente pour l'hébergement d'un salarié au refuge de Tueda

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Décision nominative n° 2024-2.pdf (format PDF / 1.60MB)

Décision nominative n° 2024-3 portant autorisation pour l'implantation de trois tentes pour l'hébergement de trois salariés au refuge de la Valette

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Décision nominative n° 2024-3.pdf (format PDF / 1.65MB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19970988/PRA portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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19970988 - attestation.pdf (format PDF / 123.45kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20369426/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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20369426 - attestation.pdf (format PDF / 170.66kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20429490/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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20429490 - attestation.pdf (format PDF / 170.68kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20429573/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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20429573 - attestation.pdf (format PDF / 170.76kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20445166/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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20445166 - attestation.pdf (format PDF / 170.00kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20506496/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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20506496 - attestation.pdf (format PDF / 170.77kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20531752/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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20531752 - attestation.pdf (format PDF / 170.28kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20535941/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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20535941 - attestation.pdf (format PDF / 170.08kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20656240/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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20656240 - attestation.pdf (format PDF / 169.87kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20656932/HTT portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

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20656932 - attestation.pdf (format PDF / 170.91kB)

Arrêté n°2024-051 du 9 octobre 2024 portant mise en demeure de GAEC Alpage de Ritord

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arrêté n° 2024-51.pdf (format PDF / 6.21MB)

Décision nominative n° 2024-039 portant autorisation de travaux d'implantation de plusieurs dispositifs de comptage de personnes

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Décision nominative n° 2024-039.pdf (format PDF / 3.16MB)

Décision nominative n° 2024-025 portant autorisation d'installation de panneaux kilométriques destinés aux cyclistes

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Décision nominative n° 2024-025.pdf (format PDF / 2.98MB)

DECISION N° 2024-017 concernant la présence des chiens et cycles sur le sentier de Montaimont à Pralognan-la-Vanoise

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décision n° 2024- 17 - Montaimont.pdf (format PDF / 163.50kB)

Décision n°012 - Actualisation de la liste des produits et tarifs boutique

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Décision n° 2024-012.pdf (format PDF / 3.73MB)

Arrêté n° 2024-11 concernant l'accès au rocher d'escalade "la roche qui pisse" de Sardières

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Arrêté n°2024-11.pdf (format PDF / 1.38MB)

Décision du directeur n° 2024-04 du 08/02/2024 autorisant le tir létal de 2 chèvres férales

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Décision n° 2024-04.pdf (format PDF / 1.42MB)

Décision nominative n° 2024-18 portant délégation de signature du directeur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2024-18.pdf (format PDF / 3.08MB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 16818388 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

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16818388 - attestation.pdf (format PDF / 166.86kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 18732314 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

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18732314 - attestation.pdf (format PDF / 166.52kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19733673 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

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19733673 - attestation.pdf (format PDF / 166.97kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19959008 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

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19959008 - attestation.pdf (format PDF / 167.28kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 18787935 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

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18787935 - attestation.pdf (format PDF / 166.58kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 18795258 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

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18795258 - attestation.pdf (format PDF / 166.51kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 10496839 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

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10496839 - attestation.pdf (format PDF / 166.64kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 15993508 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

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15993508 - attestation.pdf (format PDF / 166.63kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 16870578 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

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16870578 - attestation.pdf (format PDF / 166.60kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 15623474 portant autorisation de bivouac pour un détachement de militaires

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15623474 - attestation,.pdf (format PDF / 166.97kB)

Décision nominative n° 2024-042 portant autorisation de manifestations publiques sportives dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n°2024-042.pdf (format PDF / 5.11MB)

Décision nominative n° 2024-031 portant autorisation de manifestations publiques sportives dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision n° 2024-031.pdf (format PDF / 3.10MB)

Décision nominative n°2024-020 portant autorisation de manifestations publiques sportives dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2024-020.pdf (format PDF / 3.07MB)

Décision nominative n°2024-021 portant autorisation de manifestations publiques sportives dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2024-021.pdf (format PDF / 3.40MB)

Décision nominative n° 2024-006 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2024-006.pdf (format PDF / 10.15MB)

Décision nominative n° 2024-008 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2024-008.pdf (format PDF / 4.35MB)

Décision nominative n° 2024-009 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n°2024-009.pdf (format PDF / 4.36MB)

Décision nominative n° 2024-010 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n°2024-010.pdf (format PDF / 4.94MB)

Décision nominative n° 2025-21386186 portant autorisation de capture, de détention et de transport d'invertébrés et d'utilisation d'éclairage artificiel dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2025-21386186.pdf (format PDF / 208.77kB)

Décision nominative n° 2024-20578358 portant autorisation de prélèvements de roches dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2024-20578358.pdf (format PDF / 1.85MB)

Décision nominative n° 2024-047 portant refus d'autorisation de survol à l'aide d'un drone du cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2024-047.pdf (format PDF / 1.08MB)

Décision nominative n° 2024-45 portant autorisation de survol à l'aide d'un drone et d'un hélicoptère, d'utilisation un bateau télécommandé et d'installations temporaires pour la réalisation de mesures radar dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2024-45.pdf (format PDF / 2.26MB)

Décision nominative n° 2024-46 portant autorisation de survol à l'aide d'un drone du cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2024-46.pdf (format PDF / 2.95MB)

Décision nominative n° 2024-18608644 portant autorisation de prélèvements de vestiges archéologiques dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2024-18608644.pdf (format PDF / 2.17MB)

Décision nominative n° 2024-39 portant autorisation d'installation temporaire de capteurs géophysiques, d'utilisation d'un groupe électrogène et de monter une tente pour protéger le matériel scientifique dans le coeur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2024-39.pdf (format PDF / 1.90MB)

Décision nominative n° 2024-38 portant autorisation d'utiliser un bateau télécommandé et d'installation temporaires d'enregistreurs automatiques dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2024-38.pdf (format PDF / 1.90MB)

Décision n° 2024-18548578 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de faune du sol dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision n° 2024-18548578.pdf (format PDF / 1.85MB)

Décision nominative n° 18618345 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour film documentaire Interreg ACLIMO

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2024 - 18618345 - attestation.pdf (format PDF / 168.24kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 19956545/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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19956545 - attestation.pdf (format PDF / 169.71kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 21140883/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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21140883 - attestation.pdf (format PDF / 169.20kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 21096070/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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21096070 - attestation.pdf (format PDF / 169.54kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 21106445/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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21106445 - attestation.pdf (format PDF / 170.59kB)

Décision nominative n° 2024-058 - PRA portant autorisation spéciale de survol non motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2024-058 - PRA.pdf (format PDF / 392.17kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20120382/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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20120382 - attestation.pdf (format PDF / 169.41kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20124101/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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20124101- attestation.pdf (format PDF / 168.96kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20217913/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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20217913 - attestation.pdf (format PDF / 169.03kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 20234470/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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20234470 - attestation.pdf (format PDF / 169.73kB)

Décision nominative n° 2024-052 portant autorisation de travaux d'installation d'une caméra Timelaps sur le glacier de la Grande Motte

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Décision nominative n° 2024-052.pdf (format PDF / 2.79MB)

Décision nominative n° 2024-050 portant autorisation de travaux de restauration d'un sentier par des techniques de génie végétale

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Décision nominative n° 2024-50.pdf (format PDF / 3.94MB)

Décision nominative n° 2024-049 portant autorisation de travaux de réfection de la piste de la Glière

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Décision 2024-049.pdf (format PDF / 3.28MB)

Décision nominative n° 2024-043 portant autorisation de travaux de réfection d'un pont de franchissement de la Rocheure

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Décision nominative n°2024-043.pdf (format PDF / 4.42MB)

Décision nominative n° 2024-040 portant autorisation de travaux de reconstruction de la passerelle de franchissement du ruisseau de Travers dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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Décision nominative n° 2024-040.pdf (format PDF / 4.05MB)

Décision nominative n° 2024-032 portant autorisation de travaux de reprise de la piste de Péclet suite à un glissement de terrain dans le cœur du Parc national de la Vanoise

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décision n°2024-032.pdf (format PDF / 4.95MB)

Décision nominative n° 2024-030 portant autorisation de travaux de recalibrage du torrent de Rosoire et de remise en état de la pile de franchissement du Doron de Chavière

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Décision nominative n° 2024-30.pdf (format PDF / 4.87MB)

Décision nominative n° 2024-028 portant autorisation de travaux de remise en état de sentiers et passerelles

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Décision nominative n° 2024-028.pdf (format PDF / 4.39MB)

Décision nominative n° 2024-029 portant autorisation de travaux d'installation temporaire d'une station de météo

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Décision nominative n° 2024-029.pdf (format PDF / 4.03MB)

Décision nominative n° 2024-019 portant autorisation de travaux de mise en place de bâches de conservation de la neige sur le domaine skiable du glacier de la Grande Motte

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Décision nominative n° 2024-019.pdf (format PDF / 3.92MB)

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135 rue du Dr Julliand
73000 CHAMBERY

Téléphone : +33 (0)4 79 62 30 54

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