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4093 actes administratifs

Recueil des actes administratifs

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Année
4093 actes administratifs
  • Décision nominative n° 2019-010 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

    Manifestations sportives

    Publié le 20 février 2019

  • Décision nominative n° HTM2019-008 portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

    Survol du cœur du Parc

    Publié le 30 janvier 2019

  • Décision nominative n° 2019-007 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de champignons dans le cœur du Parc national de la Vanoise

    Permis scientifiques

    Publié le 28 janvier 2019

  • Décision nominative n° 2019-004 portant autorisation de survol dans le cœur du Parc national de la Vanoise

    Survol du cœur du Parc

    Publié le 24 janvier 2019

  • Décision nominative n°2019-005 portant autorisation de tournage vidéo professionnel dans le cœur du Parc national de la Vanoise sur une traversée du massif à skis de randonnée dans le cadre du projet "1939 Nice Tignes 2019"

    Prises de vue

    Publié le 23 janvier 2019

  • Décision nominative n°2019-006 portant autorisation de réalisation de reportages vidéo documentaires et d'actualité dans le cœur du Parc national de la Vanoise durant l'année 2019 pour le compte de l'établissement public chargé du Parc

    Prises de vue

    Publié le 23 janvier 2019

  • Décision nominative n° 2019-003 portant refus de tournage d'une séquence vidéo de speed-riding dans le cœur du Parc national de la Vanoise

    Prises de vue

    Publié le 13 janvier 2019

  • Décision nominative n° 2019-002 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

    Manifestations sportives

    Publié le 7 janvier 2019

  • Décision nominative n° HTM2019-001 portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

    Survol du cœur du Parc

    Publié le 2 janvier 2019

  • Décision nominative n° 2018-703 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

    Manifestations sportives

    Publié le 17 décembre 2018