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4093 actes administratifs

Recueil des actes administratifs

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4093 actes administratifs
  • Décision nominative n° HTM2018-689 portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

    Survol du cœur du Parc

    Publié le 13 décembre 2018

  • Décision nominative n° 2018-704 portant autorisation de tournage vidéo professionnel dans le cœur du Parc national de la Vanoise d'une séquence faune sauvage d'un reportage sur "Altitude expériences" pour la chaîne de télévision BBC Travel

    Prises de vue

    Publié le 6 décembre 2018

  • Décision nominative n° 2018-703/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

    Survol du cœur du Parc

    Publié le 6 décembre 2018

  • Arrêté n° 2018-697 du Conseil d'Administration concernant l'exercice de la pêche dans le cœur du Parc national de la Vanoise pour l'année 2019

    Délibération CA

    Publié le 3 décembre 2018

  • Décision nominative n° 2018-701 portant autorisation de travaux pour la réalisation d'une terrasse et la modification de la façade Sud-Est d'un chalet d'alpage

    Travaux

    Publié le 28 novembre 2018

  • Décision nominative n° 2018-696 portant autorisation de prises de vue photographiques professionnelles dans le cœur du Parc national de la Vanoise pour le projet de livre "Du haut des cimes" sur le bouquetin des Alpes

    Prises de vue

    Publié le 14 novembre 2018

  • Décision nominative n° HTM2018-694 portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

    Survol du cœur du Parc

    Publié le 4 novembre 2018

  • Décision nominative n° HTM2018-693 portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

    Survol du cœur du Parc

    Publié le 29 octobre 2018

  • Décision nominative n° HTM2018-681 portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

    Survol du cœur du Parc

    Publié le 18 octobre 2018

  • Décision nominative n° 2018-670 portant autorisation pour prélèvement et transport d'échantillons de sédiment de trois lacs dans le cœur du Parc national de la Vanoise

    Permis scientifiques

    Publié le 14 octobre 2018

  • Décision nominative n° 2018-669 portant autorisation de tournage vidéo professionnel dans le cœur du Parc national de la Vanoise d'un sujet sur une capture scientifique de bouquetin des Alpes, pour "le journal des Alpes" (France 3 Alpes)

    Prises de vue

    Publié le 8 octobre 2018

  • Décision nominative n° 2018-659 portant autorisation de tournage professionnel dans le cœur du Parc national de la Vanoise pour un reportage vidéo et photo sur les travaux de l'automne 2018 au refuge de Plan du Lac

    Prises de vue

    Publié le 3 octobre 2018