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4093 actes administratifs

Recueil des actes administratifs

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4093 actes administratifs
  • Décision nominative n° 2019-049 PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

    Survol du cœur du Parc

    Publié le 15 mai 2019

  • Décision nominative n° 2019-048 PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

    Survol du cœur du Parc

    Publié le 15 mai 2019

  • Décision nominative n° 2019-047 PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

    Survol du cœur du Parc

    Publié le 15 mai 2019

  • Décision nominative n° 2019-045 MOD portant autorisation de survol du cœur du Parc national de la Vanoise

    Survol du cœur du Parc

    Publié le 15 mai 2019

  • Avis conforme défavorable n° 2019-025 portant sur l'aménagement du parking de l'Ouliettaz, d'une capacité de 80 places de stationnement.

    Décision Directeur

    Publié le 12 mai 2019

  • Décision nominative n° 2019-037/PRA portant autorisation spéciale de survol non motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

    Survol du cœur du Parc

    Publié le 9 mai 2019

  • Arrêté n° 2019-028 du 12 avril 2019 portant mise en demeure de M. Pierrick Rolland, agriculteur à Pralognan la Vanoise, de régulariser les travaux effectués sur la partie sommitale de la desserte pastorale du quartier d'août dit "des Fonds"

    Décision Directeur

    Publié le 5 mai 2019

  • Décision nominative n° 2019-034 portant autorisation de tournage vidéo professionnel du court métrage "Danses Naturelles Tricotées et Longilignes" de Philippe Découflé

    Prises de vue

    Publié le 5 mai 2019

  • Décision nominative n° HTM2019-033 portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

    Survol du cœur du Parc

    Publié le 16 avril 2019

  • Décision nominative n° 2019-030 portant refus des travaux de reprofilage des virages sur la piste d'accès à l'alpage du Plan du Sel dans le cœur du Parc national de la Vanoise

    Travaux

    Publié le 16 avril 2019

  • Décision nominative n° 2019-032 portant autorisation de prélèvements de plantes vasculaires dans le cœur du Parc national de la Vanoise

    Permis scientifiques

    Publié le 16 avril 2019