Aller au contenu principal

  • Information

    Notre nouveau site est en cours de finalisation. Quelques ajustements sont encore nécessaires. Merci de votre compréhension !

4093 actes administratifs

Recueil des actes administratifs

Filtrer par

Lorsque les filtres sont utilisés, les résultats sont mis à jour automatiquement.

Catégorie
Année
4093 actes administratifs

  • Décision nominative n° 2019-303 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour la rénovation des supports photo et vidéo du circuit de visite de la Société Coopérative Laitière Haute Maurienne Vanoise

    Prises de vue

    Publié le 6 juin 2019

  • Décision nominative n° 2019-282 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de l'espèce végétale Murbeckiella pinnatifida dans le cœur du Parc national de la Vanoise

    Permis scientifiques

    Publié le 5 juin 2019

  • Décision nominative n° 2019-283 portant autorisation de travaux de réfection d'une section d'un sentier dans les gorges de Malpasset

    Travaux

    Publié le 30 mai 2019

  • Décision nominative n° 2019-204 portant autorisation spéciale de prélèvements d'invertébrés aquatiques dans le cœur du Parc national de la Vanoise

    Permis scientifiques

    Publié le 30 mai 2019

  • Décision nominative n° 2019-284 MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

    Survol du cœur du Parc

    Publié le 30 mai 2019

  • Décision nominative n° 2019-275 portant autorisation pour l'alevinage du lac Merlet inférieur, secteur de Pralognan

    Alevinage

    Publié le 30 mai 2019

  • Décision nominative n° 2019-203 portant autorisation de tournage vidéo professionnel pour un documentaire sur le projet "Tourné-e-s des Gardien-ne-s"

    Prises de vue

    Publié le 27 mai 2019

  • Décision nominative n° 2019-052 portant autorisation de manifestations publiques sportives dans le cœur du Parc national de la Vanoise

    Manifestations sportives

    Publié le 26 mai 2019

  • Décision nominative n° 2019-053 portant autorisation de compétition sportive dans le cœur du Parc national de la Vanoise

    Manifestations sportives

    Publié le 26 mai 2019

Haut de page