Recueil des actes administratifs

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4093 actes administratifs

Délibération du bureau n° 2026-02 - Avis PLU de Val-Cenis

Délibération CA

Publié le 22 février 2026

Délibération du bureau n° 2026-02 - Avis projet de PLU de Val-Cenis (PDF - 364.1 Ko)
Délibération du bureau n° 2026-01 - Approbation des comptes-rendus du bureau du 04 novembre 2025 et du bureau à mi-mandat du 16 décembre 2025

Délibération CA

Publié le 22 février 2026

Délibération du bureau n° 2026-01 - Approbation des deux comptes rendus- séances du 04 11 2025 et du 16 12 2025 (PDF - 230.5 Ko)
DÉCISION NOMINATIVE N° 28835397 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Le dernier Port (titre provisoire)

Prises de vue

Publié le 18 février 2026

28835397 -attestation (PDF - 184.4 Ko)
DÉCISION NOMINATIVE N° 28599126/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Survol du cœur du Parc

Publié le 17 février 2026

28599126 - attestation (PDF - 173.7 Ko)
DÉCISION NOMINATIVE N° 29455096/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Survol du cœur du Parc

Publié le 17 février 2026

29455096 - attestation (PDF - 173.3 Ko)
DÉCISION NOMINATIVE N° 29347561/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Survol du cœur du Parc

Publié le 17 février 2026

29347561 - attestation (PDF - 173.1 Ko)
DÉCISION NOMINATIVE N° 29134780/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Survol du cœur du Parc

Publié le 17 février 2026

29134780 - attestation (PDF - 173.3 Ko)
DÉCISION NOMINATIVE N° 29278968/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Survol du cœur du Parc

Publié le 17 février 2026

29278968 - attestation (PDF - 173.2 Ko)
DÉCISION NOMINATIVE N° 29279289/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Survol du cœur du Parc

Publié le 17 février 2026

29279289 - attestation (PDF - 173.2 Ko)
DÉCISION NOMINATIVE N° 29279420/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Survol du cœur du Parc

Publié le 17 février 2026

29279420 - attestation (PDF - 173 Ko)
DÉCISION NOMINATIVE N° 29168630 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Etude hydrobiologique et piscicole du lac Merlet Inférieur

Prises de vue

Publié le 16 février 2026

29168630- attestation (PDF - 185.2 Ko)
DÉCISION NOMINATIVE N° 28683494 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Documentaire animalier sur les nécrophages en partant des oiseaux, passant par les mammifères pour finir avec les insectes.

Prises de vue

Publié le 16 février 2026

28683494 - attestation (PDF - 187 Ko)

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Délibération du bureau n° 2026-02 - Avis PLU de Val-Cenis

Délibération du bureau n° 2026-01 - Approbation des comptes-rendus du bureau du 04 novembre 2025 et du bureau à mi-mandat du 16 décembre 2025

DÉCISION NOMINATIVE N° 28835397 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Le dernier Port (titre provisoire)

DÉCISION NOMINATIVE N° 28599126/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 29455096/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 29347561/PRA portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 29134780/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 29278968/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 29279289/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 29279420/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 29168630 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Etude hydrobiologique et piscicole du lac Merlet Inférieur

DÉCISION NOMINATIVE N° 28683494 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour Documentaire animalier sur les nécrophages en partant des oiseaux, passant par les mammifères pour finir avec les insectes.

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