Aller au contenu principal
  • Information

    Notre nouveau site est en cours de finalisation. Quelques ajustements sont encore nécessaires. Merci de votre compréhension !

4093 actes administratifs

Recueil des actes administratifs

Filtrer par

Lorsque les filtres sont utilisés, les résultats sont mis à jour automatiquement.

Catégorie
Année
4093 actes administratifs
  • Décision nominative n° HTM2017-61 portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

    Survol du cœur du Parc

    Publié le 16 mai 2017

  • Décision nominative n° 2017-60 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de végétaux dans le cœur du parc national de la Vanoise

    Permis scientifiques

    Publié le 15 mai 2017

  • Décision nominative n°HTM2017-40 portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

    Survol du cœur du Parc

    Publié le 14 mai 2017

  • Décision nominative n° 2017-37 portant autorisation pour l'alevinage du ruisseau du St Bernard dans le vallon de Polset, secteur de Modane

    Permis scientifiques

    Publié le 11 mai 2017

  • Décision nominative n° 2017-38 portant autorisation de tournage professionnel dans le cœur du parc national de la Vanoise, d'un reportage sur le tour de la Grande Casse par un groupe de jeunes

    Prises de vue

    Publié le 11 mai 2017

  • Décision nominative n° 2017-39 portant autorisation de tournage professionnel dans le cœur du parc national de La Vanoise, de séquences pour une série de films documentaires consacrée à la Grande Traversée des Alpes

    Prises de vue

    Publié le 11 mai 2017

  • Décision nominative n° 2017-31 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de plantes vasculaires (Draba hoppeana, Saxifraga diapensoides, S. muscoides & S. valdensis) dans le cœur du parc national de la Vanoise

    Permis scientifiques

    Publié le 9 mai 2017

  • Décision nominative n° 2017-26 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de champignons dans le cœur du parc national de la Vanoise

    Permis scientifiques

    Publié le 9 mai 2017

  • Décision nominative n° 2017-28 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de bryophytes dans le cœur du parc national de la Vanoise

    Permis scientifiques

    Publié le 9 mai 2017

  • Décision nominative n° 2017-25 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de bryophytes dans le cœur du parc national de la Vanoise

    Permis scientifiques

    Publié le 9 mai 2017

  • Décision nominative n° 2017-24 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de bryophytes dans le cœur du parc national de la Vanoise

    Permis scientifiques

    Publié le 9 mai 2017

  • Décision nominative n° 2017-22 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de plantes vasculaires dans le cœur du parc national de la Vanoise

    Permis scientifiques

    Publié le 9 mai 2017