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4093 actes administratifs

Recueil des actes administratifs

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4093 actes administratifs
  • Décision nominative n° 668124/MOD portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

    Survol du cœur du Parc

    Publié le 13 août 2019

  • Décision nomative n° 728469/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

    Survol du cœur du Parc

    Publié le 13 août 2019

  • Décision nomative n° 727250/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du Parc national de la Vanoise

    Survol du cœur du Parc

    Publié le 13 août 2019

  • Décision nominative n° 2019-672 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles, photo et vidéo, pour la valorisation et la promotion du territoire de la Communauté de communes Haute Maurienne Vanoise

    Prises de vue

    Publié le 11 août 2019

  • Décision nominative n° 2019-671 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles sur les techniques d'architecture de l'habitat rural pour le compte du Musée Savoisien

    Prises de vue

    Publié le 7 août 2019

  • Décision nominative n° 2019-620 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un reportage sur une randonnée glaciaire pour le journal de TF1

    Prises de vue

    Publié le 5 août 2019

  • Décision nominative n° 2019-618 portant autorisation de prélèvements de lichens et roches dans le cœur du Parc national de la Vanoise

    Permis scientifiques

    Publié le 4 août 2019

  • Décision nominative n° 2019-617 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour un film documentaire sur une traversée des Alpes le long de la Via Alpina

    Prises de vue

    Publié le 1 août 2019

  • Décision nominative n° 2019-613 portant autorisation de prises de vue et de son professionnelles pour la captation d'un spectacle circassien au refuge de Plan du Lac

    Prises de vue

    Publié le 1 août 2019

  • Décision nominative n° 2019-612 portant autorisation d'ouverture et de gestion d'une aire de bivouac à proximité des refuges situés dans le cœur du Parc national de la Vanoise

    Décision Directeur

    Publié le 30 juillet 2019

  • Décision nominative n° 2019-606 portant autorisation de travaux de réfection des pistes dans le vallon de la Lenta

    Travaux

    Publié le 30 juillet 2019

  • Décision nominative n° 2019-604 portant autorisation de travaux de réfection d'un mur en pierres sèches

    Travaux

    Publié le 29 juillet 2019