Délibération du CA n° 2024-13 - Charte pour la création d'un comité transfrontalier France-Italie pour la Biodiversité
Délibération CA
Publié le 26 mars 2024
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Information
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4093 actes administratifs
Recueil des actes administratifs
Délibération n° 2024-12 - Adhésion des communes à la charte
Délibération CA
Publié le 26 mars 2024
Délibération du CA n° 2024-10 - Rapport d'activité 2023 du conseil scientifique et nouveau règlement intérieur du conseil scientifique
Délibération CA
Publié le 26 mars 2024
Délibération du CA n° 2024-09 - contrat d'objectifs et de performance 2024-2028
Délibération CA
Publié le 26 mars 2024
Délibération n° 2024-11 - Dispositif simplifié pour le versement de crédits d'intervention d'un montant inférieur ou égal à 3000 euros
Délibération CA
Publié le 26 mars 2024
Délibération n° 2024-08 - Bilan 2023 du contrat d'objectifs et de performance 2019-2023 valant bilan global de l'activité de l'établissement
Délibération CA
Publié le 26 mars 2024
Délibération du CA n°2024-07 - Régime indemnitaire des agents non titulaires de l'établissement et validation de l'organigramme des besoins permanents
Délibération CA
Publié le 26 mars 2024
Délibération du CA n° 2024-06 - Budget rectificatif 2024 n°1
Délibération CA
Publié le 26 mars 2024
Délibération du CA n° 2024-05 - Compte financier 2023
Délibération CA
Publié le 26 mars 2024
Délibération du CA n° 2024-04 - Approbation du compte rendu du CA du 14 novembre 2023
Délibération CA
Publié le 26 mars 2024
Arrêté n° 2024-11 concernant l'accès au rocher d'escalade "la roche qui pisse" de Sardières
Décision Directeur
Publié le 18 mars 2024
DECISION NOMINATIVE N° 2024-07 portant autorisation de prélèvements d'échantillons d'eau, de sédiments et de végétation aquatique dans le cœur du Parc national de la Vanoise
Permis scientifiques
Publié le 13 mars 2024
